Base de données du Système harmonisé

WCO Trade Tools (www.wcotradetools.org) compile des informations pour aider les acteurs du commerce international à classer les marchandises et déterminer les tarifs douaniers et taxes correspondants. Cette nouvelle base de données offre un point d'accès unique au Système harmonisé, aux Règles d'Origine préférentielles et à la Valeur en douane, grâce à une interface entièrement nouvelle, centrée sur l'utilisateur et ergonomique.

Outre une nouvelle conception de l'interface et de nouveaux moteurs de recherche, cette nouvelle plateforme offre les caractéristiques clés suivantes :

  • Possibilité de recouper les informations en utilisant un outil de comparaison dans le Système harmonisé (SH) et les Règles d'Origine
  • Un aperçu direct des mises à jour les plus récentes du SH, mettant en évidence les changements introduits
  • Un système permettant de suivre l'évolution des codes SH d'une édition à l'autre, à l'aide d'un outil « Historique »
  • Une facilité de recherche dans les règles spécifiques aux produits de plus de 200 accords de libre-échange, et l'accès à l'entrée correspondante dans le SH.

La nouvelle plateforme favorisera également la coopération entre les différentes équipes au sein des administrations douanières, ainsi qu'avec les courtiers en douane et les entreprises, grâce à diverses fonctionnalités telles que la possibilité de marquer des informations, de rédiger des commentaires et de partager des dossiers. Cela offre la possibilité d'améliorer l'utilisation de la plateforme ; les utilisateurs peuvent effectuer des recherches dans les vastes bases de données, ainsi qu'organiser et stocker le contenu en fonction de leurs préférences personnelles.

Ce nouvel outil comprend les éditions 2002, 2007, 2012 et 2017 du SH, environ 200 Accords de libre-échange avec leurs Règles d'Origine préférentielles et règles spécifiques aux produits, et la liste des textes sur la Valeur, y compris ceux du Comité technique de l'évaluation en douane.

Pour y accéder : www.wcotradetools.org

Base de données du Système harmonisé

La version en ligne de la base de données du Système harmonisé, qui elle sera remplacée par le WCO Trade Tools en juillet 2021, peut être consultée sur harmonizedsystem.wcoomdpublications.org.

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