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Vue d'ensemble

Vue d'ensemble

  • En quoi consiste le Système harmonisé (SH) ?

    Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, généralement dénommé "Système harmonisé" ou "SH", est une nomenclature internationale polyvalente élaborée par l'Organisation mondiale des douanes (OMD).

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  • Le Système harmonisé de l'OMD - Un outil polyvalent

    Au début des années 1970, un petit groupe d’experts internationaux de l’Organisation mondiale des douanes à Bruxelles a élaboré une nomenclature des marchandises qui permet aux pays de surveiller les mouvements de marchandises traversant les frontières.

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  • Foire aux questions

    Vous trouverez dans cette section les questions fréquemment posées relatives au Système harmonisé et les réponses à ces questions. Vous trouverez également des liens vers d’autres parties du site web de l’OMD ou d’autres liens utiles en relation avec la question posée.

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  • Liste des Parties contractantes de la Convention sur le Système harmonisé et des pays utilisant le SH

    Le Système harmonisé est utilisé par plus de 200 pays et économies comme base pour leurs tarifs douaniers et pour la collecte des statistiques du commerce international.

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  • Position des Parties contractantes du SH ainsi que les administrations qui ne sont pas Parties contractantes

    Cette publication contient une matrice avec l’information de la situation actuelle en ce qui concerne les Parties contractantes à la Convention du le Système harmonisé (SH) ainsi que sur l'évolution de la mise en œuvre de la dernière version du système harmonisé et l'application des Recommandations relatives au SH.

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  • Pourcentage des recettes nationales constitué par les droits de douane

    Cette publication fournit des informations quant à la proportion que représentent les droits de douane dans les revenus nationaux.

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