Le Système harmonisé de l'OMD - Un outil polyvalent

Au début des années 1970, un petit groupe d’experts internationaux de l’Organisation mondiale des douanes à Bruxelles a élaboré une nomenclature des marchandises qui permet aux pays de surveiller les mouvements de marchandises traversant les frontières.

A mesure que les échanges internationaux se font de plus en plus complexes et que les gouvernements du monde entier exigent de leur administration des douanes une efficacité accrue, les états adoptent les uns après les autres le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l’OMD pour en faire l’un des piliers centraux de leur réglementation en matière de contrôle et de fiscalité.

Il est difficile d’imaginer de prime abord le rôle déterminant d’un petit code à six chiffres sur les mesures internationales visant à réduire le réchauffement climatique, le démantèlement d’organisations criminelles ou encore sur la capacité d’un pays en développement à offrir à sa population des soins médicaux fondamentaux.

Pourtant, sans cette nomenclature, de nombreuses réglementations nationales et conventions internationales ne pourraient être mises en œuvre et les négociations commerciales bilatérales et multilatérales de libre échange et de facilitation se tiendraient dans un climat de confusion et de malentendus.

Le Système harmonisé est devenu un outil polyvalent, véritable couteau suisse, qui permet de s’assurer que le produit désigné "pomme" dans un pays n’est pas devenu "orange" dans un autre.

Le SH fournit des renseignements précieux aux fonctionnaires des douanes aux frontières chargés de procéder à la vérification des envois par route, mer, air, rail et des envois postaux. Sans les codes de classement du SH, confusion, longues recherches et retards seraient à déplorer.

A l’échelon international, le Système harmonisé se divise en sections, chapitres et positions tarifaires. Cette structure permet à de répondre aux préoccupations de nombreux gouvernements et organisations internationales. La création de sous-positions pour les substances qui appauvrissent la couche d’ozone, pour les précurseurs chimiques utilisés dans la fabrication de drogues illicites, pour les déchets dangereux, les espèces menacées d’extinction, les stupéfiants, les substances psychotropes et les armes chimiques en sont autant d’exemples.

A l’issue d’un cycle de révision qui a duré 5 ans, l’OMD a publié une nouvelle version du Système harmonisé le 1er janvier 2017.  Ce nouvel instrument permet à toute administration des douanes de surveiller et de contrôler le commerce des marchandises, et notamment celles ayant un impact social et environnemental.  La nature de cette révision met également en relief les partenariats maintenus par l’OMD avec des organisations internationales telles que l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO).  Cette tendance devrait se poursuivre au fur et à mesure que de questions nouvelles sont soulevées et appellent des réponses claires et pertinentes.