Ressources

Ressources

  • Contacts

    Les responsables du SH au sein des administrations nationales
    Correspondants SH dans les administrations membres
    Contacts OMD

    lire
  • Publications

    Publications gratuites et payantes relatives à la nomenclaure et à la classification.

    lire
  • Documents historiques du Comité du Systeme harmonisé accessibles au public

    L'OMD tient à jour une base de données des documents historiques. Cette base de données contient les documents et les rapports du Comité du Système harmonisé (sans en divulguer les données commerciales confidentielles ou les questions de classement en cours d'examen).

    lire
  • Classement tarifaire des marchandises

    L’OMD ne fournit aucun renseignement aux sociétés ou particuliers sur les taux des droits de douane ou sur le classement tarifaire des marchandises. Il est donc conseillé aux personnes souhaitant obtenir ce type de renseignements de contacter l’administration des douanes du pays concerné, ou de consulter l’un des sites Internet suivants concernant les taux des droits de douane.

    lire
  • Tarifs douaniers nationaux et internationaux

    Liens vers les tarifs douaniers nationaux et internationaux.

    lire

Formation

  • Administrations des douanes: la plateforme CLiKC! de l'OMD propose un cours elearning sur le SH