Documents historiques du Comité du Systeme harmonisé accessibles au public

Comment effectuer une recherche parmi les documents historiques

  • Si vous êtes Membres de l’OMD, veuillez vous « connectez », certains documents accessibles uniquement aux Membres.
  • Pour les Membres, la recherche donne des résultats à la fois pour les documents à l’accès limité et pour les documents à l’accès non limité.
  • Dans la colonne de gauche de la page « recherche », sous le titre « Documents historiques et Avis en matière de classement », sélectionnez « Comité du Système harmonisé » à partir de la liste déroulante
  • Les codes du SH à quatre et à six chiffres doivent être écrits en une seule fois sans point (par exemple 300490, au lieu de 3004.90). Il en va de même pour les numéros des documents (par exemple 38241, au lieu de 38.241 E).
  • Le moteur de recherche ne reconnait pas les caractères spéciaux tels que les traits d’union (-), les tirets (-), les barres obliques (/), etc. Le mot « pick-up » devra donc s’écrire « pickup ». De plus, il ne faut pas utiliser de mots dits « vides » comme « ou », « de », « et ».
  • Une fois le champ « mots clés » rempli, appuyez sur la touche « entrée » de votre clavier pour lancer la recherche.
  • Il est possible de réduire la liste des résultats de la recherche en exécutant des commandes de recherche successives. Par exemple, si vous avez recherché le mot « moteurs » et que vous voulez maintenant réduire la liste des résultats aux « moteurs de bateaux », entrer le mot « bateaux » dans le champ « mots clés ».

La base de données de documentation historique contient actuellement les documents historique (documents de travail et rapports) des Sessions du Comité du Système harmonisé indiquées ci-dessous (sans en divulguer les données commerciales confidentielles ou les questions de classement en cours d'examen).

Malheureusement, nous avons un arriéré à l'égard de la publication des documents publiés avant la 10e session de l'HSC; nous travaillons pour remédier à cette situation dès que possible.

Ci-après vous trouverez fichiers comprenant l'entièreté de la liste des documents et leur titres. Si vous désirez voir le contenu d'un document en particulier,cliquez ici