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Outils et instruments

Outils et instruments

  • Recueil sur l'Evaluation en douane

    Les décisions d’ordre technique prises par le Comité technique de l’évaluation en douane de l’OMD figurent dans le Recueil de l'OMD sur l'évaluation en douane relatif à l’Accord de l’OMC et aux Textes du Comité technique de l’évaluation en douane.

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  • Liste des décisions prises par le comité d’évaluation en douane

    Traduction française du mot "copyrights" utilisé dans la version anglaise de la note interprétative relative à l’article 8, paragraphe 1 c) de l’Accord. (Adoptée, 1ère réunion, 13 janvier 1981)

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  • Guide sur l’échange de renseignements en matière d’évaluation en douane

    Le présent Guide est conçu pour faciliter l’échange de renseignements en matière d’évaluation entre administrations des douanes.

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  • Guide de l'OMD sur l'évaluation en douane et les prix de transfert

    Ce Guide traite des liens entre l’évaluation en douane et la fixation des prix de transfert. Il est essentiellement conçu pour assister les fonctionnaires des douanes qui sont chargés de la politique douanière en matière d’évaluation ou qui effectuent des audits et des contrôles touchant des entreprises multinationales.

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  • Directives concernant l'élaboration et l'utilisation des bases de données nationales

    Les présentes Directives sont destinées à répondre aux questions concernant l'élaboration et l’utilisation d’une base de données nationale en matière d’évaluation.

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  • Etude de cas 14.1

    Cet instrument présente une étude de cas illustrant un scénario dans lequel la douane a pris en compte des renseignements liés au prix de transfert dans le cadre des procédures de vérification de la valeur en douane.

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