Documents historiques dans la base de données relative à la documentation pouvant être accessible au public

La base de données relative à la documentation pouvant être accessible au public est à présent disponible sur le site web de l’OMD réservé au public. La base de données actuellement placée sur le site réservé au public contient les documents historiques (documents de travail et rapports) du Comité technique de l'évaluation en douane de la 30ème  à la 45ème session.

Ci-après vous trouverez 17 fichiers comprenant les ordres du jour des sessions respectives avec la liste complète des documents.

En ce qui concerne les documents CTED, pour des raisons techniques, le texte ombré ou croisé / ** / indique les renseignements commerciaux confidentiels et les références aux administrations spécifiques. Si vous souhaitez afficher le contenu d'un document, téléchargez le fichier Zip via le lien ci-dessous.

 

CTED 5 CTED 11 CTED 18 CTED 24
CTED 6 CTED 12 CTED 19 CTED 25
CTED 7 CTED 13 CTED 20 CTED 26
CTED 8 CTED 14 CTED 21 CTED 27
CTED 9 CTED 15 CTED 22 CTED 28
CTED 10 CTED 17 CTED 23 CTED 29