Documents historiques dans la base de données relative à la documentation pouvant être accessible au public

La base de données relative à la documentation pouvant être accessible au public est à présent disponible sur le site web de l’OMD réservé au public. La base de données actuellement placée sur le site réservé au public contient les documents historiques (documents de travail et rapports) du Comité technique de l'évaluation en douane de la 15ème  à la 48ème session.

Ci-après vous trouverez les fichiers comprenant les ordres du jour des sessions respectives avec la liste complète des documents.

En ce qui concerne les documents CTED, pour des raisons techniques, le texte ombré ou croisé / ** / indique les renseignements commerciaux confidentiels et les références aux administrations spécifiques. Si vous souhaitez afficher le contenu d'un document, téléchargez le fichier Zip via le lien ci-dessous.

 

CTED 5 CTED 10
CTED 6 CTED 11
CTED 7 CTED 12
CTED 8 CTED 13
CTED 9 CTED 14