L’OMD met en oeuvre l'AFE de l'OMC

L’OMD met en œuvre l’AFE de l’OMC

  • Message du Secrétaire général

    Message du Secrétaire général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, concernant l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges

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  • Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges

    Les Membres de l’OMC sont finalement parvenus à un consensus au sujet de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE) lors de la Conférence ministérielle de Bali en décembre 2013. Le texte complet de l’AFE est disponible ici.

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  • Programme Mercator de l’OMD

    L’OMD a annoncé le lancement de son Programme Mercator destiné à appuyer la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE). Ce Programme a vocation à assister les gouvernements dans le monde entier à mettre en œuvre l’AFE de manière prompte et harmonisée.

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  • Ateliers régionaux

    Du 27 au 29 mai 2015, l’OMD a organisé en coopération avec l’UE, qui agissait en qualité de Vice-Présidente de la Région Europe de l’OMD, et l’Administration nationale des douanes et de la fiscalité de la Hongrie, un atelier régional de l’OMD portant sur les mesures stratégiques de facilitation des échanges.

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  • NCFT

    Les Comités nationaux de la facilitation des échanges

    L'OMD aide ses Membres à établir des Comités nationaux de la facilitation des échanges (CNFE), conformément aux dispositions de l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l'OMC. Elle a réalisé une enquête et réunit actuellement des études de cas, qui permettront aux Membres de partager leurs expériences.

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  • Guide de mise en œuvre relatif à la section I

    Afin de permettre une mise en œuvre harmonisée de l’AFE reposant sur les instruments et outils de l’OMD, l’Organisation a publié des orientations en matière de mise en œuvre de la section I. Ces orientations contiennent, pour chaque Article de l’AFE, les rubriques suivantes : aperçu, texte de l’Article, normes CKR et directives CKR pertinentes, autres outils pertinents de l’OMD, pratiques des Membres et indicateurs de performance.

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  • Analyse de la Section I

    L’Analyse de la Section 1 de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges vise à dispenser les renseignements et les conseils requis pour préparer l'application des dispositions de l’AFE en utilisant les instruments et les outils de l'OMD, afin d’assurer une approche harmonisée de la part des administrations douanières et de présenter la base de l’outil Web d’orientation sur la mise en œuvre de l’AFE.

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  • Fiches d’information

    L’OMD a développé une série de fiches d’information pour présenter les instruments et outils de l’OMD ainsi que sa politique de renforcement des capacités et d’Assistance technique en vue de la mise en œuvre de l’AFE.

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  • Documents de travail

    L’OMD a élaboré des documents de travail pour aider les Membres à mettre en œuvre l’AFE. Ces documents seront régulièrement mis à jour afin de tenir compte des vues et des besoins des Membres.

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  • Autres documents pertinents

    Autres documents pertinents

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