Programme sur la sécurité

Le terrorisme, la prolifération des armes de destruction massive et d’éléments connexes, le trafic d’armes légères et de petit calibre (ALPC), de leurs composants et munitions, l’utilisation illégale de précurseurs d’explosifs ou encore le détournement à des fins illicites de biens à double usage représentent une grave menace pour le bien-être et la sécurité des personnes mais aussi pour le développement économique, la stabilité politique et la cohésion sociale dans tous les pays du monde. Dans l’exercice de leur mission aux frontières, les douaniers jouent un rôle central dans la mise en œuvre des politiques et stratégies nationales destinées à lutter contre toutes les menaces de ce type. Les douanes contrôlent les mouvements transfrontaliers de marchandises, de personnes et de moyens de transport afin de s’assurer de leur conformité avec les législations et réglementations en vigueur et de repérer et faire obstacle à toutes activités de trafic. Face à la multiplication des menaces auxquelles les différents pays sont confrontés en ce contexte actuel marqué par la recrudescence des conflits et de la violence, un nombre croissant d’administrations des douanes ont inscrit la question de la sécurité au cœur de leurs missions et fonctions .

Le rôle joué par la douane dans la gestion de la sécurité aux frontières est souligné par le Conseil de sécurité de Nations Unies dans plusieurs de ses résolutions, notamment dans sa Résolution 1540 (2004). Reconnaissant la nécessité de lutter contre les menaces que les actes de terrorisme font peser sur la paix et la sécurité internationales, le Conseil de l’OMD a publié, en décembre 2015, la Résolution de Punta Cana. Cette résolution, qui met en évidence et reprécise le rôle et la contribution de la douane en matière de gestion de la sécurité aux frontières et de lutte contre le terrorisme, a été un catalyseur de modernisation dans la manière de concevoir les politiques et stratégies dans ce domaine. Dans le prolongement de l’adoption de la Résolution de Punta Cana, l’OMD a lancé son Programme sur la sécurité, qui a précisément pour finalité de renforcer les capacités des administrations douanières afin qu’elles soient en mesure de gérer plus efficacement les risques spécifiques liés à la sécurité.

Le Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial est l’instrument fondamental de l’OMD tendant aux triple objectif de protéger le commerce contre le terrorisme international, de garantir le recouvrement des recettes et de faciliter les échanges partout dans le monde. Le Cadre SAFE présente un modèle à suivre pour garantir l’efficacité des contrôles douaniers, vue sous l’angle de la sécurité de la chaîne logistique, tandis que le Programme sur la sécurité offre des orientations complémentaires sur le rôle à jouer par la communauté douanière dans la gestion des risques spécifiques en matière de sécurité. En outre, l’OMD coopère régulièrement avec les organes des Nations Unies et d’autres organisations internationales et régionales compétents pour consolider l’assistance qu’elle fournit à ses Membres afin qu’ils soient plus en mesure de se conformer à leurs obligations liées à la sécurité découlant des différentes résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies.

La pertinence du Programme de l’OMD sur la sécurité est à présent unanimement reconnue par la communauté internationale, comme en atteste la référence qui y est faite dans le « Plan d’action du G7 en matière de lutte contre le terrorisme et l’extrémisme violent », qui a été adopté en 2016 lors du sommet du G7 d’Ise-Shima (Japon), et dans le « Plan d’action du G20 sur la lutte contre le terrorisme », adopté quant à lui en juillet 2017.

En juin 2023, le Conseil de l’OMD a adopté le Plan d’action sur les frontières fragiles, lequel décrit un certain nombre de domaines d’action précis à prévoir et mettre en œuvre par l’OMD en vue de renforcer les capacités de ses Membres pour leur permettre de mieux faire face à des situations de frontières fragiles ou de zones touchées par des conflits.

Le Programme de l’OMD sur la sécurité a été conçu pour atteindre des résultats tangibles dans le domaine de la gestion de la sécurité aux frontières et il s’articule à cette fin autour des six domaines stratégiques suivants :

  • Définition de politiques et analyse prospective ;
  • Formulation d’orientations et partage de bonnes pratiques sur la manière d’effectuer des contrôles douaniers efficaces pour garantir la sécurité aux frontières ;
  • Coordination et harmonisation des programmes et des opérations de lutte contre la fraude axés sur les questions de sécurité ;
  • Coopération internationale ;
  • Assistance technique et renforcement des capacités ;
  • Sensibilisation du secteur privé.

Le Programme se subdivise en quatre projets régionaux sur la sécurité et en quatre programmes, projets et initiatives thématiques, à savoir :

  • le Projet sur la sécurité en Afrique occidentale (PS-AO) ;
  • le Projet Union européenne (UE) – Ligue des États arabes (LEA) sur les Armes légères et de petit calibre (ALPC) ;
  • le Projet BOLT (projet sur les ALPC à destination des pays des Caraïbes)
  • le Projet européen Sirius ;
  • l’Initiative sur le contrôle des voyageurs ;
  • le Programme Global Shield axé sur le contrôle des Engins explosifs improvisés (EEI) ;
  • le Programme sur l’Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES) ;
  • le Projet RANDA consacré à la sensibilisation à la détection de substances radiologiques et nucléaires.

Pour en savoir plus sur le Programme de l’OMD sur la sécurité, veuillez consulter le site Web de l’OMD ou prendre contact avec l’équipe en charge de ce programme à l’adresse : WCOSecurityProgramme(at)wcoomd.org.

  • Contrôle des passagers

    La Résolution 2178 de 2014 du Conseil de sécurité des Nations Unies appelle les États membres à centrer leur attention sur le phénomène des combattants terroristes étrangers et à empêcher le mouvement des individus à haut risque souhaitant partir vers les zones de conflits ou en revenir. L’initiative de l’OMD sur le contrôle des passagers vise à aider les douanes à utiliser les renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV)) et les dossiers passagers (PNR) dans le cadre de leurs procédures d’évaluation des risques des passagers.

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  • Programme Global Shield

    Le Programme Global Shield figure parmi les initiatives de sécurité de l’OMD en place depuis le plus longtemps. Il représente un effort pluridisciplinaire visant à surveiller le mouvement licite des produits chimiques et autres composants les plus courants qui sont utilisés par les terroristes et les organisations extrémistes violentes pour fabriquer des engins explosifs improvisés (EEI) et à en empêcher le trafic et le détournement illicite. Les partenaires de l’OMD pour ce programme sont l’Organisation internationale de police criminelle (INTERPOL) et l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC). Global Shield est un programme qui entend préserver la vie et l’intégrité physique des personnes.

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  • Projet de sensibilisation à la détection de substances radiologiques et nucléaires (RANDA)

    Projet de sensibilisation à la détection de substances radiologiques et nucléaires (RANDA)

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  • Projet sur les armes légères et de petit calibre (ALPC)

    Les Armes légères et de petit calibre (ALPC) sont définies par l’Instrument international de traçage (ITI) des Nations Unies comme « toute arme meurtrière portable à dos d’homme qui propulse ou lance des plombs, une balle ou un projectile par l’action d’un explosif, ou qui est conçue pour ce faire ou peut être aisément transformée à cette fin ».

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  • Programme sur l’application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES)

    Le programme ACES est axé sur les armes de destruction massive et la prévention du trafic illicite d'articles susceptibles d'être utilisés dans de telles armes ou dans leurs vecteurs. La résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations unies appelle à la mise en place de contrôles appropriés des exportations et du transit afin de prévenir la prolifération. Le programme ACES est le principal instrument de l'OMD pour aider les membres à mettre en place et à faire respecter ces contrôles aux frontières.

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  • Projet sur la sécurité en Afrique occidentale (PSAO)

    L’OMD a officiellement lancé en 2022 son projet sur la sécurité en Afrique occidentale (PSAO). Cette initiative pluriannuelle a été financée dans le cadre de l’initiative « Enable and Enhance » (E2I) du ministère allemand des Affaires étrangères et avec le soutien des douanes allemandes. Principalement axée sur la réforme du secteur de la sécurité, elle relève d’un programme ambitieux du Gouvernement allemand dont le but est de fournir une assistance aux pays partenaires. Ce projet marque le lancement de la collaboration entre les douanes allemandes et l’OMD au sujet des questions de sécurité des frontières, d’égalité de genre et de diversité (GED).

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