Résolutions

Résolution du Conseil de coopération douanière sur le renforcement de la résilience des douanes et du secteur privé (juin 2024)
Résolution du Conseil de coopération douanière sur le rôle de la douane dans la facilitation des mouvements transfrontaliers de médicaments et vaccins revêtant une importance cruciale (décembre 2020) [ar] [es] [ru] [ch] [pt]
Résolution du Conseil de coopération douanière sur le Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier (juin 2018)
Résolution de la Commission de politique générale sur les principes directeurs pour le commerce électronique transfrontalier (décembre 2017)
Résolution du Conseil de Coopération Douanière Concernant le Rôle de la Douane dans la Prévention du Trafic Illicite des Biens Culturels (juillet 2016)
Résolution de la Commission de politique générale de l'OMD de Punta Cana concernant le rôle de la douane dans le contexte de la sécurité (décembre 2015)
Résolution de la Commission de politique générale concernant la conclusion par l'Organisation mondiale du commerce d'un Accord sur la facilitation des échanges (décembre 2013)
Résolution de la Commission de politique générale sur la sécurité du fret aérien (décembre 2011)
Résolution sur le rôle de la douane dans les opérations de secours en cas de catastrophes naturelles (juin 2011) [ar] [es] [ru]
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant la crise financière mondiale (juin 2009)
Résolution du Conseil de Coopération douanière concernant le rôle de la douane au 21ème siècle (juin 2008)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au Cadre de normes visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial (juin 2006)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au Groupe stratégique de haut niveau (juin 2005)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative au Cadre de normes visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial (juin 2005)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative aux mesures mondiales de sécurité et defacilitation concernant la chaîne logistique internationale (juin 2004)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant la sécurité et la facilitation de la chaîne logistique (juin 2002)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant l'importance du renseignement dans la lutte contre la fraude douanière (juin 1992)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative à la prévention du trafic illicite des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (juin 1991)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant l'introduction de programmes d'information sur le classement des marchandises avant déclaration (juin 1991)
Résolution du Conseil de coopération douanière destinée à encourager les membres et les unions douanières ou économiques à devenir partie contractantes à la convention des Nations Unies contre le trafic illicite des stupéfiants et de substances psychotropes (juillet 1989)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant la lutte contre la trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes (juillet 1989)
Résolution du Conseil de coopération douanière concernant la mobilisation des ressources des Membres (juin 1988)
Résolution du Conseil de coopération douanière encourageant les pays membres à adpoter une législation appropriée visant à empêcher les personnes qui ont commis des infractions de bénéficier des résultats de leurs actions (juin 1987)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative à la lutte contre la contrebande d'objets d'art et d'antiquité (juin 1976)
Résolution du Conseil de coopération douanière relative à la prévention du trafic illicite des stupéfiants, excitants et produits similaires (juin 1967)