Description
| Ordre du jour et présentations |
Centre international des investissements et de la fiscalité [International Tax and Investment Center (ITIC)]
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Organisation mondiale des douanes
Sommet sur les droits d'accises
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Date :
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2 - 3 juillet 2012
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Lieu :
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Siège de l’Organisation mondiale des douanes, Bruxelles (Rue du Marché, 30 B-1210 Bruxelles, Belgique)
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Organisé par :
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L'Organisation mondiale des douanes (OMD) en coopération avec le Centre international des investissements et de la fiscalité [International Tax and Investment Center (ITIC)]
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| Données générales : |
L’Organisation mondiale des douanes (OMD) tiendra un Sommet mondial sur les droits d’accises, en coopération avec l’International Tax and Investment Center (ITIC – Centre international des investissements et de la fiscalité) pour débattre de la gestion des taxes douanières et des activités de lutte contre la fraude visant à percevoir les recettes de manière équitable et efficace.
La perception des recettes est historiquement l’une des principales composantes des responsabilités des administrations des douanes et elle continue de constituer un aspect de la plus haute importance pour tous nos Membres. Pour répondre aux préoccupations exprimées par les Membres de l’OMD au sujet de la perception équitable et correcte des recettes, l’OMD a conçu son Dossier sur les recettes. Mais nos Membres souhaitaient disposer d’une instance spéciale leur permettant de débattre des questions de lutte contre la fraude liées à la fraude commerciale et aux produits passibles de droits d’accises.
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Objectifs :
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Le principal objectif est de réunir toutes les parties prenantes des Membres, des organisations internationales et régionales, ainsi que des représentants du secteur privé et des universités, pour débattre ouvertement des partenariats public/privé concernant la gestion fiscale et la lutte contre la fraude, et les liens avec le commerce illicite.
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| Programme : |
Cet événement de deux jours couvrira essentiellement cinq sujets, à savoir, la gestion des taxes douanières, la perception équitable et efficace des taxes, les partenariats public- privé, et les solutions techniques. Les échanges de vues seront conduits par des chefs de services ou par des spécialistes très expérimentés en la matière.
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Participants :
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Ce Sommet devrait rassembler 250 cadres supérieurs des douanes des 177 Membres de l’Organisation mondiale des douanes, du secteur privé et des représentants d’ONG et d’universités. Il s’adresse au personnel d’encadrement exerçant des responsabilités dans le domaine de la perception des recettes, ainsi qu’aux experts maîtrisant parfaitement le sujet. Il se déroulera dans les deux langues officielles de l’Organisation, l’anglais et le français.
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