La douane joue un rôle central en collaborant avec d’autres agences aux frontières pour contribuer à la lutte contre le changement climatique et garantir une plus grande durabilité environnementale en soutenant la mise en œuvre effective de divers accords multilatéraux sur l’environnement (AME), dont les objectifs comprennent notamment la lutte contre le commerce illicite de déchets dangereux et de substances qui appauvrissent la couche d’ozone, la lutte contre le commerce illicite d’espèces menacées, etc.

Le monde est confronté à des transformations et la production est organisée en chaînes de valeur mondiales qui s’efforcent de produire des biens plus durables non seulement pour aujourd’hui, mais aussi pour demain. Le commerce et la politique commerciale peuvent soutenir efficacement une transition vers une économie circulaire en prolongeant le cycle de vie des produits, en les réparant, en les recyclant et/ou en les réutilisant à différents stades de la chaîne de valeur.

Objectifs

Dans le prolongement de la Conférence mondiale de l’OMD sur les douanes vertes, l’objectif de cette série de symposiums est de rechercher des idées concrètes pour que l’édition 2027 du SH soit de plus en plus verte, en gardant à l’esprit que le Programme de développement durable 2023 des Nations Unies reconnaît l’importance du commerce international pour garantir une plus grande durabilité environnementale, promouvoir le développement et la croissance économique.

La participation des administrations des douanes, des parties prenantes et des utilisateurs du SH à une série de symposiums est un autre moyen pour le CSH et le Secrétariat de l’OMD d’engager le dialogue nécessaire pour soutenir ces travaux. Les enjeux sont importants, car les Membres et les autres organisations intergouvernementales reconnaissent de plus en plus la nécessité d’un appui du SH en faveur des mesures de politique écologique.

L’écologisation du SH, par le biais d’une méthode soigneusement encadrée de spécialisation des marchandises ayant une importance environnementale, permettra d’apporter plus de transparence et de prévisibilité aux opérations commerciales impliquant ces types de marchandises, et de soutenir les mesures politiques visant à réduire l’impact du commerce sur l’environnement.

Le contrôle de ces marchandises a pour autre objectif la lutte contre les menaces qui pèsent sur le développement durable, le commerce illicite de la faune et de la flore sauvages, l’exploitation illicite des ressources forestières, halieutiques et minières, et les déchets qui menacent la sécurité internationale ainsi que la croissance et le développement économiques.

Les sessions

Les intervenants lors des tables rondes seront annoncés à l’approche des événements. Si vous souhaitez proposer un intervenant potentiel, veuillez nous contacter à l’adresse HS.Symposia@wcoomd.org.

1.- Elargir les horizons alimentaires - reconnaître la diversité agricole pour une sécurité alimentaire mondiale durable
Mercredi 5 octobre 2022 (13h00 - 16h00 HNEC)

Le changement climatique et la dégradation de l’environnement constituent de graves menaces pour la sécurité alimentaire. Le changement climatique augmentera le risque de mauvaises récoltes majeures et fait peser un risque sérieux sur la dépendance actuelle à une gamme très limitée d’aliments de base. Toutefois, il est difficile de surveiller le commerce des nouvelles cultures émergentes, mieux adaptées au changement climatique, sans le soutien du SH. En outre, il convient de prendre en compte les nouveaux aliments, tels que ceux produits à partir de micro-organismes, et l’évolution des technologies agricoles. Le SH 2022 a introduit des dispositions distinctes pour les huiles provenant de micro-organismes et les insectes, mais ce n’est que le début de ce qu’il faudra peut-être prendre en considération.

2.- Produits chimiques - montrer le bon, le mauvais et le révolutionnaire
Mardi 25 octobre 2022 (13h00 - 16h00 HNEC)

Les produits chimiques ayant un impact négatif sur l’environnement et qui sont réglementés par des conventions internationales ont toujours été pris en compte dans le SH. Cependant, le rythme des amendements est tel qu’ils ne concernent qu’une fraction des produits chimiques que les gouvernements règlementent ou envisagent de réglementer. La question de savoir comment le SH peut répondre à ce besoin est un problème majeur. Outre les produits chimiques ayant un impact négatif, la question se pose également de savoir s’il existe des produits chimiques ayant un impact positif, par exemple les produits chimiques utilisés pour éliminer les substances dangereuses des déchets, qui devraient être pris en compte dans le SH.

3.- Industrie textile : l’interaction entre les textiles et l’environnement
Mardi 8 novembre 2022 (12h00 - 15h00 HNEC)

L’interaction entre les textiles et l’environnement suscite de graves préoccupations : il ne fait aucun doute que certains textiles ont un impact négatif sur l’environnement en termes de consommation et de pollution de l’eau, d’utilisation de pesticides, d’émissions de CO2 et de volume de déchets textiles. D’autre part, les progrès technologiques ont permis à certains autres produits textiles de contribuer à la protection de l’environnement, à la lutte contre la pollution et à la réduction des effets du changement climatique; il s’agit notamment des agrotextiles, des géotextiles et des textiles utilisés pour l’isolation thermique et acoustique. L’identification par la douane des textiles qui sont respectueux de l’environnement et de ceux qui ne le sont pas est une tâche délicate qui nécessite une réflexion approfondie sur le rôle que le SH pourrait jouer dans ce processus.

4.- Réfléchir à la longévité des matériaux de base - plastiques, métaux, bois et autres alternatives durables
Jeudi 1er décembre 2022 (12h00 - 15h00 HNEC)

L’économie circulaire est un autre domaine d’action possible pour une stratégie de développement durable. Son objectif est de produire des biens et des services en limitant strictement la consommation et le gaspillage de matières premières et de sources d’énergie non renouvelables. Toutefois, parmi les diverses questions qui se posent au SH en ce qui concerne le concept d’économie circulaire, l’une d’entre elles tient au fait que, pour la majorité des marchandises, le SH ne comporte pas de dispositions permettant de déterminer si les matières sont neuves ou recyclées, ou si les déchets se prêtent ou non à des opérations de valorisation. La manière dont ces caractéristiques pourraient être identifiées à la frontière pose de nombreux problèmes. Comment le SH peut-il refléter l’évolution du commerce vers un modèle d’économie plus circulaire ?

5. - Les références environnementales de la technologie - pouvons-nous identifier le statut écologique des équipements ?
Lundi 23 janvier 2023 (12h00 - 15h00 HNEC)

La « technologie verte » est un domaine d’intérêt majeur pour les gouvernements. Compte tenu de l’ampleur des problèmes rencontrés, la technologie a un rôle majeur à jouer dans la recherche de solutions. Cependant, il s’agit d’un domaine qui évolue rapidement et la technologie écologique d’aujourd'hui peut rapidement être dépassée par une technologie plus récente et plus performante. La question fondamentale est donc de savoir comment le SH peut identifier ce qui doit être spécialisé, que ce soit pour son impact positif ou négatif.

PARTICIPANTS : La série de symposiums s’adresse à différentes parties prenantes et rassemblera non seulement des administrations des douanes, mais également des représentants d’OIG, des négociateurs commerciaux et des responsables de la politique environnementale, des universitaires, des représentants du secteur privé, des ONG et des experts internationaux; ce sont des événements « ouverts à tous ».

FORMAT : Les symposiums se tiendront sous forme présentielle au siège de l’OMD à Bruxelles. Un lien en ligne sera également mis à la disposition des participants qui souhaitent assister aux symposiums à distance. Les places disponibles étant limitées, veuillez nous faire part de votre préférence lors de votre inscription.

LANGUES : Anglais, français et espagnol

Rapport

Le Rapport présente des observations sur les résultats de la série de symposiums intitulée « Visualiser un SH plus vert », organisées par l’OMD, avec le soutien financier de l’Union européenne, et qui se sont tenues d’octobre 2022 à janvier 2023.

Cette série de symposiums visait à donner une orientation plus globale aux discussions et à offrir de nouvelles perspectives pour aider les Membres de l’OMD et les acteurs du commerce.  Elle s’est concentrée sur les changements nécessaires pour rendre le SH encore plus écologique dans ses futures éditions.

Les symposiums ont reconnu que l’importance des questions mises en évidence exige de se concentrer sur la recherche de ce qui peut être fait pour adapter le SH afin de permettre aux mesures commerciales liées à l’environnement d’être efficaces et efficientes.

Pour concrétiser les discussions en dispositions du SH, il faudra que les Membres, les OIG et l’OMD travaillent ensemble pour transformer ces idées en propositions d’amendement du SH réalisables.  Par conséquent, ce document est également un appel à l’action pour faire en sorte que ces discussions se traduisent par des résultats tangibles.

Pour plus de renseignements, veuillez contacter HS.Symposia@wcoomd.org