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Voyageurs internationaux et particuliers
23 août 2012
Je vais bientôt partir en vacances et serai amené à visiter plusieurs pays. Pouvez-vous me dire si j'ai besoin d'un visa?
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Convention de Kyoto
23 août 2012
Est-ce qu’adhérer à la Convention de Kyoto révisée supprime l’autonomie d’une administration des douanes?
Est-il réaliste de s’attendre à ce que tous les Membres de l’OMD adoptent la Convention de Kyoto révisée?
Est-il raisonnable d’attendre des administrations des douanes qu’elles s’engagent à appliquer les 600 Normes, Recommandations et Pratiques que contient la Convention de Kyoto révisée?
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Questions d'ordre général
23 août 2012
Je voudrais déposer plainte au sujet du montant élevé des droits et taxes que j’ai dû verser pour des marchandises reçues récemment. L’OMD peut-elle s’occuper de ma requête ? Le secteur privé peut-il obtenir auprès du Secrétariat des exemplaires des documents de l'OMD ?
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Système harmonisé
21 mars 2024
Vous trouverez dans cette section les questions fréquemment posées relatives au Système harmonisé et les réponses à ces questions. Vous trouverez également des liens vers d’autres parties du site web de l’OMD ou d’autres liens utiles en relation avec la question posée.
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