Rapport sur la visite au Service fédéral des douanes de Russie

Moscou, le 21 janvier 2009

Le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, s’est rendu à Moscou du 20 au 22 janvier 2009 à l’invitation du Service fédéral des douanes de Russie (FCS). Il a rencontré Andrei Belyaninov, Directeur général du FCS, le 21 janvier 2009, afin de déterminer les domaines dans lesquels ils pourraient envisager des actions communes. M. Belyaninov a déclaré que les nouvelles priorités de l’OMD correspondaient largement avec celles de la Russie et il a exprimé sa volonté de renforcer la coopération avec l’OMD dans bien des domaines. M. Mikuriya a visité le musée des douanes, où il a pu prendre connaissance de l’histoire de la coopération douanière en Russie. Il s’est rendu également au Laboratoire central des douanes pour solliciter une plus grande coopération dans ce domaine. Au poste douanier de Kashirskiy, il a pu observer le nouveau système d’automatisation douanière basé sur Internet, opérationnel depuis octobre 2008.

Le lendemain, M. Mikuriya a participé à une réunion avec les membres de la Moscow International Business Association, afin de discuter des progrès réalisés en matière de partenariat douane-entreprises et d’autres défis visant à améliorer la situation des investissements, surtout dans les circonstances actuelles d’incertitude économique suite à la crise financière mondiale.

Les grandes lignes des entretiens entre M. Belyaninov et M. Mikuriya ont été publiées sur le site Internet des douanes russes http://www.customs.ru/en/. En voici un extrait :

«Des négociations se sont tenues au Service fédéral des douanes de Russie, le 21 janvier 2008, entre Andrei Belyaninov, Directeur général de ce Service, et Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD. Kunio Mikuriya est arrivé en Russie pour une visite de trois jours à l’invitation du Service des douanes de Russie. A. Belyaninov a remercié le Chef de l’OMD d’être venu en Russie après sa nomination à son nouveau poste. K. Mikuriya a été élu Secrétaire général de cette organisation internationale influente qu’est l’OMD lors des sessions du Conseil de juin 2008 et il a pris ses fonctions le 1^er janvier 2009. Le Chef du Service des douanes de Russie a apprécié le travail très fructueux de K. Mikuriya quand il était Secrétaire général adjoint, ce travail ayant contribué à la modernisation des services douaniers de pays du monde entier. Il a fait observer également que beaucoup d’idées exprimées par K. Mikuriya lors de son élection correspondaient aux idées mises en oeuvre par le Service des douanes de Russie. Les bases sont donc jetées pour que s’établisse une coopération plus fructueuse entre les douanes russes et l’OMD.»

Notre visiteur étranger a été mis au courant du travail des douanes russes, surtout en termes de coordination d’activités avec la Communauté des États Indépendants (CEI), la Communauté économique eurasienne (CEEA), le Comité des douanes des États alliés et l’Organisation de coopération de Shanghai (SCO) . D’après A. Belyaninov, les travaux sont bien coordonnés parce que les négociations se déroulent en langue russe.

En attendant, l’essentiel de la coopération internationale porte sur les relations bilatérales entre les services douaniers, relations très approfondies qui s’avèrent fructueuses. Par exemple, la semaine dernière, une délégation du Service des douanes de Russie, avec à sa tête A. Belyaninov, s’est rendue en Chine. La chine s’est engagée en faveur d’une coopération douanière plus étroite avec la Russie. Le Service des douanes de Russie estime par ailleurs que l’OMD pourrait prend part plus active à ce processus si elle permettait davantage de relations entre les administrations douanières nationales.

A. Belyaninov a indiqué que l’une des priorités de l’OMD pourrait consister à coordonner des travaux sur l’intégration des systèmes d’information, utilisés par les services douaniers de différents pays. La Russie a prouvé une nouvelle fois l’intérêt d’une telle coordination lors du développement d’un échange de renseignement préalable entre la Fédération de Russie et 12 pays de l’Union européenne, qui a duré deux ans. Il n’est pas toujours possible pour les administrations douanières de s’échanger des renseignements de manière efficace. D’après le Chef du Service des douanes de Russie, il est donc nécessaire d’établir un système «passe-partout», qui permettrait aux fonctionnaires des douanes de créer un espace commun d’information et un logiciel accessibles à tous. Appelant à une évolution dans ce sens, le Service des douanes de Russie considère que ce système devrait être facultatif et accessible à l’avenir aux administrations douanières nationales qui ne sont pas encore prêtes à des réformes dans ce domaine.

A. Belyaninov a beaucoup apprécié la coopération qui s’est instaurée dans le domaine de la lutte contre la fraude, ainsi que les relations étroites entre son Service et l’OMD, notamment dans le cadre du réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN) pour l’échange de renseignement dans ce domaine. Le transfert d’informations est assuré via 11 centres de communication régionaux (les BRLR), dont l’un d’entre eux se trouve à Moscou.

Par ailleurs, d’après le Service des douanes de Russie, il existe de multiples possibilités d’accroître le rôle de l’OMD afin qu’elle coordonne la coopération entre les départements de lutte contre la fraude des services douaniers de pays dans le monde entier, pour que ces efforts se mondialisent.

Se félicitant de la coopération entre l’OMD et le Service des douanes de Russie, K. Mikuriya a attiré l’attention sur l’engagement en faveur d’une expansion. Pour répondre au besoin d’intégration de systèmes d’information nationaux automatisés, utilisés par les administrations douanières, l’OMD a l’intention de terminer le développement d’un modèle de données douanier cette année, ce qui pourrait apporter une solution à ce problème.

S’agissant des activités de lutte contre la fraude destinées à coordonner les services douaniers, le Secrétaire général de l’OMD a préconisé un renforcement de cette activité au sein de l’OMD et exprimé son espoir de voir se poursuivre la coopération avec le Service des douanes de Russie dans ce domaine.

Par ailleurs, K. Mikuriya a demandé l’aide des responsables du Service des douanes de Russie pour mener à bien un nouveau projet lié à la fourniture d’une assistance technique aux services des douanes d’anciens pays de l’Union soviétique, s’agissant de systèmes de recherche et d’inspection, étant donné les compétences russes en la matière.

K. Mikuriya déplore également, comme le Service des douanes de Russie, que le russe ne soit pas utilisé à l’OMD et espère aussi que les représentants russes agiront pour que d’autres langues figurent parmi les langues de travail de l’Organisation.

Le Secrétaire général de l’OMD a vu et a beaucoup apprécié le travail de l’Autorité douanière centrale d’experts criminalistes. Il a proposé de partager cette expérience, notamment en ce qui concerne la lutte contre la fraude. A. Belyaninov s’est déclaré favorable à cette proposition, en particulier parce que le Service des douanes de Russie a été reconnu comme la meilleure administration douanière au monde en termes de lutte contre la fraude en 2007.