Réunion d’information au siège de l’OMD

9 janvier 2009

Discours de début d’année de Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD

Vos Excellences Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs, Honorables invités, Mesdames et messieurs :

Bonjour et bonne année ! Tous mes vœux de bonheur et santé pour 2009.

Je viens de prendre mes nouvelles fonctions de Secrétaire général et je profite de cette occasion pour vous exposer ma vision de l’Organisation. Mon mandat sera basé sur deux principaux piliers couvrant tous les aspects du domaine douanier, à savoir une plus grande réactivité face aux besoins des Membres de l’OMD et une coopération renforcée avec nos partenaires internationaux, secteur public et secteur privé confondus.

En m’appuyant sur le premier pilier relatif aux besoins des Membres, je m’assurerai que l’Organisation conserve une certaine souplesse face aux événements qui se produisent dans le monde, en étroite collaboration avec le Président et les Vice-Présidents de l’OMD. De ce point de vue, l’année 2008 a connu une grave crise financière qui commence à toucher le commerce international et les opérations douanières. Les grands dirigeants du monde semblent heureusement avoir tiré les leçons de l’histoire et ont appelé à la coopération pour résister à des politiques protectionnistes ; c’est ce qu’a confirmé la déclaration du sommet du G20 de novembre dernier.

Face à cette situation, la Commission de politique générale de l’OMD, qui s’est réunie le mois dernier à Buenos Aires, a publié un communiqué exhortant la communauté douanière à s’associer aux efforts déployés au niveau mondial afin de garder confiance dans le système commercial international. La communauté douanière est résolue à mener des actions communes pour réduire les charges administratives qui pèsent sur le commerce licite, en particulier sur les petites et moyennes entreprises, et de contribuer à un aboutissement proche des négociations de l’OMC sur le Programme de Doha.

Plus précisément, les mesures douanières en faveur de la sécurité et de la perception des recettes ne devraient pas constituer de nouveaux obstacles ni générer des retards supplémentaires. Il est indispensable à cet égard de pratiquer la gestion des risques dans le cadre de partenariats entre la douane et les entreprises. Convaincue de ce principe, l’OMD poursuivra son engagement constructif auprès du Congrès des Etats-Unis d’Amérique pour convaincre les membres du Congrès de revoir leur loi sur le contrôle à 100% des conteneurs. Pour la remplacer, nous nous prononcerons en faveur d’une approche basée sur la gestion des risques, faisant appel au système d’Opérateur Economique Agréé (OEA) ainsi qu’à des accords de reconnaissance mutuelle, qui permettront à la douane d’agir en tant que réseau mondial.

L’autre préoccupation est la sécurité des recettes dans les pays en développement, à une période où les recettes diminuent et sont menacées par le risque d’une extension de la contrebande et de la contrefaçon. Pour y remédier, l’OMD renforcera un ensemble d’instruments qui fera appel à la gestion des risques, à des contrôles via des audits et à des technologies. L’OMD fournira également, si nécessaire, une assistance technique.

En s’appuyant sur le deuxième pilier, à savoir la coopération avec ses partenaires, l’OMD jouera un rôle de catalyseur ou de multiplicateur de forces en travaillant en collaboration avec d’autres acteurs sur la scène mondiale et régionale. Le Programme Columbus de l’OMD, support de l’Organisation pour le renforcement des capacités douanières dans le monde entier, améliorera la collaboration avec les donateurs et les entreprises en les assistant dans la mise en place des réformes douanières. Ceci entraînera un meilleur partage de l’information ainsi que la mise en œuvre des instruments et des programmes de l’OMD.

D’autre part, avec l’intégration régionale qui s’installe, il est devenu indispensable que les organisations régionales travaillent en synergie. Pour ce faire, l’activité de renforcement des capacités de l’OMD s’attachera davantage à l’approche régionale, par le biais des Vice-Présidents, des Bureaux régionaux pour le renforcement des capacités (BRRC) et d’autres structures régionales.

Il est également nécessaire de coopérer avec d’autres services aux frontières et avec les entreprises afin de réduire les temps d’attente, qui sont souvent trop longs comme le montrent les études réalisées par l’OMD sur le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises. La Commission de politique générale de décembre a recommandé que l’OMD engage un dialogue avec ces services à l’échelon international. Les travaux menés actuellement par l’OMD sur le Modèle de données et le guichet unique arrivent à point nommé pour faire avancer la coopération.

En renforçant sa coopération avec d’autres ministères et d’autres agences, la douane pourra s’acquitter de multiples fonctions tout en répondant à des besoins très divers de la société. C’est le cas, par exemple, de la protection de l’environnement, qui figure désormais en première ligne parmi les préoccupations internationales. Cette année, la journée internationale de la douane, qui sera célébrée par l’OMD le 26 janvier, aura pour thème « Douane et environnement : protection de notre patrimoine naturel », en collaboration avec le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). La protection de l’environnement est souvent considérée comme une question politique relevant d’autres ministères, mais la communauté douanière a les moyens de contribuer efficacement à cet objectif politique de plus en plus important. De nombreuses administrations douanières ont déjà engagé une série d’opérations conjointes, dans le cadre du Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN) et des Bureaux régionaux de liaison chargée du renseignement (BRLR). Ces opérations incluent notamment la protection de la société contre le commerce illicite de déchets dangereux et d’espèces menacées.

Je viens de parler des deux piliers qui donneront un nouveau souffle à l’OMD sur la base d’un certain nombre de valeurs fondamentales. Une pratique de bonne gouvernance reposant sur les principes de transparence et d’ouverture est la condition sine qua non pour augmenter la participation des Membres. A titre de mesure pratique, j’ai commencé à introduire progressivement l’espagnol et d’autres langues utilisées en matière de commerce international dans les réunions de l’OMD. Le résumé des résultats de la Commission de politique générale a été traduit en langue arabe, russe et espagnole et sera envoyé aux administrations concernées. Une traduction en portugais sera aussi disponible très prochainement. A cet égard je souhaiterais inviter les ambassades de Bruxelles à faire en sorte d’améliorer la communication entre les administrations de leurs pays et le Secrétariat de l’OMD. L’autre pierre angulaire essentielle à la création d’instruments innovants et de solutions basées sur la recherche est la quête active de connaissances. Pour cela, j’encouragerai les comités techniques de l’Organisation à mieux exploiter leurs compétences pour recréer un lien avec les stratégies exprimées dans le document de l’OMD sur la « douane au 21^ème siècle ». Dans le domaine plus spécifique du développement des ressources humaines, nous constituerons un Comité de renforcement des capacités chargé de promouvoir leadership et professionnalisme dans la culture douanière.

Je viens de vous présenter les premières étapes qui nous attendent à l’aube de cette nouvelle année. Je mettrai tout mon enthousiasme à travailler, avec mon équipe, à la réalisation de résultats tangibles qui nous permettront d’améliorer la réputation de l’OMD et qui profiteront à toutes les parties prenantes, douane et secteur privé confondus. Je suis persuadé, pour cela, de pouvoir compter sur votre soutien total et sur votre entière coopération.

Je vous remercie infiniment de votre attention.