Siège de l’OMD, Bruxelles, 26 janvier 2009

Allocution d’ouverture de Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD

Honorables invités, chers collègues, Mesdames et Messieurs,

Merci de vous joindre à moi pour célébrer la Journée internationale de la douane qui a pour thème «Douane et environnement: protection de notre patrimoine naturel». La protection de l’environnement relève de la responsabilité commune de l’humanité, et la douane se doit de prendre part à cet effort mondial.

La croissance du commerce illicite de produits écologiquement sensibles a conduit la communauté internationale à conclure des Accords multilatéraux sur l’environnement (AME),accords internationaux et régionaux comportant des dispositions commerciales visant à protéger l’environnement. Ces AME liés au commerce n’ont pas cessé de se multiplier au fil des années, en commençant par la Convention sur le commerce des espèces de faune et de flore menacées d’extinction (CITES) en 1975, suivie du Protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d’ozone (1989), de la Convention de Bâle sur les déchets dangereux (1992) et de la Convention sur les armes chimiques (1997), pour n’en citer que quelques-uns.

La douane joue naturellement un rôle essentiel visant à s’assurer que le mouvement transfrontalier de marchandises respecte ces accords internationaux. De nombreuses administrations douanières sont donc confrontées à un vaste défi, à savoir sensibiliser les fonctionnaires sur le terrain et leur fournir des informations de base sur ces phénomènes, ce qui nécessite de les former sur les moyens de reconnaître les chargements illégaux de produits écologiquement sensibles et d’y faire face. Un autre défi commun est le manque de communication et de coopération entre les douanes et les autres autorités compétentes, susceptibles d’aider les douanes à identifier des éléments suspects, vérifier les documents et traiter les animaux vivants, plantes et objets dangereux saisis. Il est en même temps indispensable qu’une collaboration s’instaure entre les autorités douanières des pays exportateurs et celles des pays importateurs, afin de contrôler les transactions commerciales à chaque extrémité de la chaîne.

La communauté douanière internationale a développé, par l’intermédiaire de l’OMD, plusieurs mesures visant à relever ces défis. Depuis le début des années 1990, l’OMD a adopté plusieurs recommandations encourageant ses Membres à prendre des mesures efficaces pour améliorer les contrôles s’inscrivant dans le cadre des AME liés au commerce et pour lutter contre ce trafic illicite. Nous avons également tiré parti de notre outil traditionnel, le Système harmonisé (SH), et modifié les positions relatives aux animaux vivants, à la viande, aux peaux et aux substances qui appauvrissent la couche d’ozone, afin de permettre à la douane d’identifier et de surveiller les produits les plus commercialisés, couverts par les AME. La prochaine version du Modèle de données de l’OMD intégrera des données sur les déchets dangereux afin de permettre à la douane et à d’autres services concernés d’identifier et de surveiller les mouvements transfrontaliers de ces déchets dans un environnement de guichet unique. Par ailleurs, des supports de formation sur la CITES sont désormais disponibles sur la plate-forme e-learning de l’OMD.

L’environnement étant un domaine qui nécessite de coopérer avec d’autres autorités compétentes, l’OMD a pris une nouvelle mesure visant à renforcer sa démarche de partenariat en adhérant à l’Initiative «Douanes vertes» en 2001. Cette initiative regroupe une série d’activités menées en collaboration avec des organisations partenaires, notamment le PNUE, le Secrétariat de la CITES et les secrétariats d’autres AME, dont l’objectif est de sensibiliser davantage les fonctionnaires des douanes à des questions environnementales liées au commerce. C’est dans ce cadre que nos organisations partenaires organisent conjointement des ateliers, préparent des supports de formation et constituent une plate-forme de coopération sur des aspects de lutte contre la fraude.

Côté opérationnel, le réseau des Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) de l’OMD, en particulier les BRLR d’Europe occidentale et d’Asie/Pacifique se sont montrés très actifs à collecter et analyser des informations sur les saisies de produits écologiquement sensibles. À cet égard, le BRLR d’Asie/Pacifique et le bureau régional du PNUE en Thaïlande ont lancé un projet portant un nom particulier, «Sky-Hole Patching», entre 2006 et 2007. Ce projet consistait à conserver une trace des chargements douteux de substances appauvrissant la couche d’ozone et de déchets dangereux. Réunissant 20 administrations douanières, il a permis de réaliser des saisies de grande envergure. C’est aujourd’hui un système de surveillance et de notification au quotidien.

Dans l’objectif d’une plus grande sensibilisation, le Secrétariat de l’OMD a coordonné une opération mondiale de contrôle intensif d’une journée, le 15 janvier 2009, ayant pour cible le trafic illicite d’espèces menacées, protégées par la CITES, avec la participation de plus de 90 Membres et 11 BRLR de l’OMD. Plus de 10000 fonctionnaires des douanes de par le monde ont renforcé leurs contrôles dans les ports, dans les aéroports et aux frontières qui avaient été sélectionnés, avec le soutien de leurs homologues nationaux parmi les autorités administratives de la CITES. Tous les services douaniers participants étaient reliés au système de communication (CENCOMM) du Réseau douanier de l’OMD pour la lutte contre la fraude (CEN). Il s’agit d’un système de communication sécurisé en temps réel permettant d’échanger des informations et de signaler des saisies. Cette opération a abouti à plus de 90 rapports de saisie, établis par 25 Membres et portant sur 3416 éléments, 618 conteneurs et 596 kg d’articles, couvrant jusqu’à 80 types d’espèces menacées: défenses en ivoire, musc, produits dérivés du tigre, cornes de rhinocéros, lynx ou bien lotus de neige, peaux de lion et caviar.

Dans le même ordre d’idée, nous réaliserons une autre opération plus tard cette année en collaboration avec le Secrétariat de la Convention de Bâle. Cette opération aura pour cible le trafic illicite de déchets dangereux et d’autres déchets et impliquera les douanes et agences nationales pour l’environnement d’au moins 55 pays d’Europe, d’Asie, du Pacifique et d’Afrique.

Ces opérations démontrent les capacités et le potentiel dont disposent les Membres de l’OMD pour agir en tant que réseau mondial, un des piliers de la «douane au 21^ème siècle». La douane pourra à l’avenir agir collectivement, sur la base d’une gestion des risques plus cohérente et de l’échange de renseignement. Les opérations montrent également qu’il est nécessaire de travailler avec d’autres autorités, pour s’assurer que la douane répond aux préoccupations des citoyens et réalise l’objectif national de développement économique durable.

Nous assistons aujourd’hui à un grave ralentissement de l’activité économique mondiale suite à la crise du crédit de 2008. Cette crise économique peut offrir à la fois une opportunité et un défi à la protection de l’environnement, selon comment le perçoivent et comment se comportent les industriels et les citoyens. Cependant, c’est en agissant ensemble que la communauté douanière peut donner un bon exemple de ce qui peut être fait en matière de protection de notre patrimoine naturel pour les générations futures.

Je vous souhaite à tous une excellente Journée internationale de la douane 2009.

Merci de votre attention.