8 juillet 2009

Allocution d’ouverture, Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD

Monsieur Wareru, Commissioner général, Monsieur Namu, Directeur général des douanes, honorables invités et participants, chers amis et collègues, Mesdames et Messieurs,

C’est un plaisir pour moi de m’entretenir avec mes collègues des douanes et avec nos partenaires sur les préoccupations mondiales en matière de protection de l’environnement. Permettez-moi d’adresser mes plus sincères remerciements à l’Autorité fiscale du Kenya pour l’organisation de cet événement au Centre régional de formation, à Mombasa, centre traditionnel d’échanges commerciaux. Je remercie aussi tout particulièrement le PNUE et les autres organisations partenaires, ainsi que les administrations douanières du Japon et des Pays-Bas pour les ressources humaines et financières qu’elles ont mis à disposition. Je souhaite également la bienvenue à tous les participants, venus de 20 administrations douanières de la région de l’Afrique orientale et australe.

De nos jours, les délits environnementaux transfrontaliers représentent un problème de plus en plus important, avec des conséquences graves allant du déversement de déchets dangereux à la contrebande de produits écologiquement sensibles tels que les substances qui appauvrissent la couche d’ozone et les produits chimiques toxiques, et au trafic d’espèces menacées. Lorsque l’OMD a organisé la journée internationale de la douane le 26 janvier, autour du thème: «Douane et environnement: protégeons notre patrimoine naturel», j’ai vivement incité la communauté douanière à participer à cet effort mondial pour prouver toute son importance. Beaucoup de Membres de l’OMD ont répondu à cet appel de manière positive et souvent enthousiaste. Les fonctionnaires des douanes sont fiers de participer à des efforts mondiaux visant à répondre aux préoccupations des citoyens du monde entier. Au niveau national, ils m’ont informé que la communication et les relations de travail avec les autorités compétentes s’étaient améliorées. Ces progrès permettent aux douanes de garantir que la circulation transfrontalière des marchandises est davantage conforme à toute une série d’accords environnementaux multilatéraux (AEM) liés au commerce et aux réglementations nationales correspondantes. Dans son discours d’ouverture, le Commissioner général de l’Autorité fiscale du Kenya a donné un bon exemple d’intégration des préoccupations environnementales dans la gestion de la chaîne logistique au Kenya. Cette approche basée sur le partenariat pour la protection de l’environnement est en même temps un bon exemple de «gestion coordonnée des frontières», principe qui compte parmi les éléments constitutifs de la stratégie de l’OMD sur la douane au 21^ème siècle. Si la fonction fiscale demeure importante pour la plupart des administrations douanières, nombreuses sont celles qui jouent un rôle plus important dans la gestion des frontières, dans la mesure où elles évaluent les risques que peuvent présenter les marchandises pour la santé et la sécurité des citoyens. La décision d’autoriser ou non l’entrée de marchandises sur un territoire national devrait refléter les points de vue et les compétences d’autres services de contrôle aux frontières qui sont parties prenantes dans la réglementation et l’application du droit aux frontières, ce qui requiert une étroite coopération, coordination et collaboration avec ces autorités compétentes.

Parallèlement aux efforts menés au niveau national, l’OMD continue de travailler étroitement avec d’autres organisations internationales concernées par des problèmes environnementaux. Depuis 2001, l’OMD est membre actif de l’initiative «Douanes vertes», partenariat regroupant des organisations internationales dans l’objectif d’améliorer la capacité des fonctionnaires des douanes et du personnel d’autres services de lutte contre la fraude, pour faciliter le commerce licite tout en luttant contre les délits environnementaux, comme l’a expliqué le représentant du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) dans son allocution de bienvenue. Les outils de l’OMD ont donc intégré progressivement les responsabilités élargies des douanes. Après un cycle de révision de cinq ans, le Conseil de l’OMD a adopté le mois dernier la version 2012 du Système harmonisé, dans laquelle les positions tarifaires ont été modifiées pour permettre aux douanes d’identifier et de suivre les produits les plus commercialisés, couverts par des AEM. La version suivante du Modèle de données de l’OMD intègre les exigences de données d’autres services de contrôle aux frontières, notamment sur les déchets dangereux, afin de faciliter l’utilisation dans un environnement de guichet unique. Ces efforts impliquent également le secteur privé dans le but de le sensibiliser et d’améliorer la coopération car il est également l’une des principales parties prenantes dans la préservation de notre patrimoine naturel.

L’autre élément important de la stratégie de l’OMD sur la douane au 21^ème siècle est la notion de «douanes en réseau international». Les technologies de l’information permettent aux douanes d’être reliées électroniquement les unes aux autres, ce qui facilite l’échange d’informations sur les opérations douanières, notamment la protection des frontières du point de vue de l’environnement. Le Réseau douanier de lutte contre la fraude de l’OMD (CEN) et son système de communication en temps réel, CENcomm, ont été utilisés en grande partie pour échanger des informations et signaler des saisies. Les bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) jouent également un rôle majeur pour assurer la coopération régionale en utilisant le système qui permet d’organiser des opérations conjointes.

Grâce à ces réseaux régionaux, l’OMD a organisé une opération CITES mondiale intensive d’une journée pour intercepter le trafic d’espèces menacées, comme l’a souligné le représentant de l’Équipe Spéciale de l’Accord de Lusaka dans son allocution de bienvenue. Cette opération, réalisée le 15 janvier 2009, a été suivie par 90 administrations douanières, qui ont enregistré des saisies de 4630 spécimens vivants menacés et leurs produits, au total, représentant 80 types d’espèces. Parmi les objets saisis, on a trouvé des défenses en ivoire, des cornes de rhinocéros et des peaux de lion.

L’autre opération réalisée est l’opération DEMETER. Cette dernière a eu lieu entre mars et mai 2009 et visait les chargements illégaux de produits dangereux. Les administrations douanières de 64 pays y ont participé, à la fois des pays exportateurs européens et des pays importateurs d’Afrique et d’Asie/Pacifique. Cette opération a été soutenue par les agences nationales pour l’environnement et par les organisations internationales concernées. Les sept BRLR étaient chargés de l’échange de messages de renseignement via le système CENcomm et ils ont enregistré 57 saisies représentant au total 30 000 tonnes et 1 500 pièces de déchets dangereux illégaux. Il s’agissait aussi bien de déchets domestiques que de véhicules et d’appareils électroniques usagés (déchets électroniques).

Compte tenu du succès de ces opérations conjointes, l’OMD propose son nouveau système de communication sur l’environnement, appelé ENVIRONET, aux agences nationales pour l’environnement, aux forces de police et aux organisations internationales qui participent aux opérations. ENVIRONET a été lancé le 5 juin 2009. C’est un autre moyen d’améliorer la «gestion coordonnée des frontières», c’est-à-dire le partage d’informations sur des questions environnementales, à l’aide d’un outil permettant l’établissement de «douanes en réseau international», et l’extension de cet outil à des «partenaires en réseau international pour la protection de l’environnement». Alors que nous traversons actuellement une crise financière mondiale, il incombe aux douanes et à toutes les parties prenantes d’unir leurs efforts pour une reprise rapide de l’économie, tout en tenant correctement compte des préoccupations environnementales en constituant un réseau mondial chargé de garantir le développement durable.

Naturellement, pour s’acquitter des responsabilités douanières, il est nécessaire de se concentrer sur des questions de ressources humaines, en particulier sur le renforcement des capacités. L’OMD soutient pleinement les initiatives régionales et je suis conscient des efforts déployés par la région de l’Afrique australe et orientale, via ses BRLR et ses Centres régionaux de formation (CRF) pour résoudre ce problème. Je me réjouis que nos organisations partenaires utilisent également notre réseau régional et nos infrastructures de renforcement des capacités pour réaliser notre objectif commun.

Pour terminer, je vous souhaite un bon atelier et de fructueux débats afin de relever les défis communs en suivant notre approche basée sur le partenariat. Ensemble, nous continuerons de lutter contre les délits environnementaux.

Je déclare donc l’atelier régional “Douanes vertes” officiellement ouvert.

Merci.