Bruxelles, le 9 juillet 2009

L’OMD se félicite de la Déclaration du G8

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) se félicite de la Déclaration du Sommet du G8 concernant un rôle directeur responsable pour un avenir durable, ainsi que de l’engagement global des pays du G8 à soutenir l’économie mondiale et le système commercial mondial. Elle se réjouit notamment des références faites à la promotion continue de la facilitation des échanges pour faciliter la croissance économique, en particulier en cette période de crise financière mondiale, à l’importance du renforcement des capacités des administrations douanières afin qu’elles puissent faire barrage à la contrefaçon et à la piraterie, ainsi qu’au soutien apporté aux efforts visant à accroître les revenus nationaux en mettant à jour les réglementations douanières et en améliorant les capacités de perception des recettes.

Les dirigeants des pays du G8 sont réunis à L’Aquila, Italie, du 8 au 10 juillet 2009 pour s’attaquer à des problèmes mondiaux et promouvoir une économie mondiale qui soit à la fois ouverte, innovante, durable et juste.

En réponse à la Déclaration du G8, Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD, s’est exprimé en ces termes: « L’OMD soutient pleinement tous les efforts internationaux qui visent à préserver le système commercial mondial, élément essentiel à la prospérité économique et au développement social de demain.» Il a ajouté: « La facilitation des échanges tout comme la sécurité de la chaîne logistique commerciale sont essentielles à un fonctionnement efficace du système commercial international.» Il a poursuivi ainsi: « Dans le cadre de sa mission, l’OMD est prête à apporter une contribution positive pour résoudre les problèmes mondiaux en coopération avec le G8, avec d’autres organisations internationales et avec ses partenaires commerciaux.» M. Mikuriya a déclaré en conclusion: « L’OMD tiendra compte de l’appel du G8 à continuer de surveiller l’évolution du commerce international, pour s’assurer que les pays appliquent l’approche non protectionniste et les principes commerciaux libres et ouverts, adoptés par le G20 et réitérés par le G8 dans leurs Déclarations respectives.»

En ce qui concerne la crise financière mondiale, l’OMD a pris les devants en adressant une communication à ce sujet au G20, le 25 mars 2009, avant le Sommet de Londres. Dans cette communication, l’OMD recommandait les mesures suivantes: les autorités nationales et régionales devraient promouvoir des mesures de facilitation des échanges cohérentes avec les normes internationales douanières et celles d’autres services de contrôle aux frontières; les pays développés et les organisations internationales donatrices devraient encourager les programmes de renforcement des capacités et de modernisation douanière, y compris la mise en place de l’infrastructure nécessaire pour les pays émergents et les pays en développement, en promouvant de la sorte les échanges et les investissements à l’échelon mondial; et l’OMD et d’autres organisations internationales concernées devraient être encouragées à se tenir au courant des nouvelles tendances du commerce international et à recenser les meilleures pratiques à mettre en œuvre pour préserver le système commercial international. L’OMD s’est réjouie de voir que le communiqué final du G20 avait repris, dans l’esprit, ses trois recommandations.

Suite au Sommet du G20, l’OMD a continué de prendre toutes les mesures possibles pour promouvoir et faciliter les échanges et les investissements permettant de relancer la croissance économique et apportant des avantages à tous. L’OMD préconise, à cet égard, une conclusion rapide des négociations du Programme de Doha pour le développement, en particulier des négociations portant sur la facilitation des échanges. Pour ce faire, elle s’engage de manière positive aux côtés de l’OMC, encourage ses administrations Membres à dialoguer avec leurs homologues du secteur privé, à s’assurer que leurs points de vue soient bien pris en compte dans les positions politiques nationales et, dans la mesure du possible, à faire partie des équipes nationales participant aux négociations à Genève. L’OMD envisage également une réponse pour l’après-Doha, qui se concentrera sur une meilleure promotion de la facilitation des échanges, accompagnée d’un programme de renforcement des capacités douanières favorable et bien ciblé, couvrant cet important domaine de travail.

L’OMD s’attache à essayer de répondre aux préoccupations mondiales, en particulier celles des pays en développement, liées à la sécurité des recettes dans la période actuelle de récession économique. L’OMD a établi, pour cela, un programme reprenant les textes, outils et instruments primordiaux existants, en fonction de leur pertinence pour la perception des recettes. Cet exercice est systématiquement suivi d’une analyse des lacunes, afin de recenser si les orientations fournies par les Membres de l’OMD méritent des recherches ou des travaux plus approfondis. Étant donné la nature dynamique du commerce mondial, l’ensemble des recettes de l’OMD continuera d’évoluer en fonction des développements qui interviendront à l’échelon mondial. Pour apporter une valeur ajoutée à ses travaux dans ce domaine, l’OMD organisera, au siège à Bruxelles, les 10 et 11 décembre 2009, une conférence sur une amélioration des relations de travail entre les douanes et le fisc. Il sera question notamment de modèles établis par des services fiscaux et sélectionnés par de nombreux pays pour la structure de leurs services douaniers et fiscaux.

La contrefaçon et la piraterie représentent un autre domaine surveillé de près par l’OMD. Les travaux entrepris dans ce domaine consistent essentiellement à promouvoir la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) et à apporter une assistance aux Membres de l’OMD pour qu’ils remplissent les obligations nationales qui leur sont imposées par les gouvernements, afin de lutter contre la contrefaçon et la piraterie. Le renforcement des capacités des administrations douanières est donc un élément essentiel de la stratégie mise en œuvre par l’OMD pour s’attaquer aux violations de DPI. Cette stratégie est appuyée par les initiatives de l’OMD pour une coopération avec les organisations internationales concernées et le secteur privé.

Cliquez ici pour consulter le texte intégral de la Déclaration du G8 (disponible uniquement en anglais).