Le projet pilote serbe sur l’éthique est lancé

Depuis 2008, le Sous-comité de l’OMD sur l’éthique (SCE) fait part de la nécessité de prendre des mesures concrètes pour lutter contre la corruption et propose de conduire des projets pilotes sur l’éthique dans toutes les régions de l’OMD. Les douanes serbes (CAS) se sont montrées très intéressées par ce type d’action et prêtes à s’engager dans un projet pilote.

Les domaines pilotes possibles ont été identifiés lors d’un atelier organisé en février 2010 par l’OMD, au cours duquel des experts de cinq autres administrations douanières ont présenté leurs programmes spécifiques sur l’éthique lors d’une session d’échange d’expériences et de meilleures pratiques. Cette session a permis aux douanes serbes de recenser les mesures ou initiatives qu’elles souhaitaient piloter. La CAS a alors choisi de se consacrer à une initiative en particulier avec l’aide de l’OMD, à savoir le développement d’une évaluation stratégique des risques afin de mieux identifier les domaines de travail ou activités particulièrement vulnérables à la corruption.

L’OMD a pris contact par la suite avec le HMRC - Administration des douanes du Royaume-Uni, Membre de l’OMD et possédant une solide expérience dans ce domaine – afin que ce service mette à la disposition des douanes serbes un expert en la matière pour le projet envisagé.

Du 19 au 21 octobre 2010, les experts de l’OMD et du Royaume-Uni se sont réunis avec l’Unité Affaires internes des Douanes serbes lors d’un atelier de travail dynamique, lequel avait pour objectif d’échanger des expériences, de trouver des solutions concrètes et d’élaborer une documentation de travail afin de faire avancer le projet pilote. Ces travaux ont été financés par le fonds Eurodouane. La première journée de l’atelier a été consacrée à une présentation des meilleures pratiques du HMRC, suivie de discussions. On a mis au point un document préliminaire (étude de cas) sur le déroulement et les étapes d’une évaluation stratégique des risques. Le deuxième jour, les participants se sont répartis en trois petits groupes afin d’examiner toute une série de questions destinées au questionnaire sur l’évaluation stratégique des risques. Puis tous les groupes se sont rassemblés en session plénière pour présenter les résultats de leurs discussions. Un premier projet de questionnaire sur l’évaluation stratégique des risques de corruption a été élaboré d’après les conclusions des discussions. Le troisième jour, les experts de l’OMD et du Royaume-Uni se sont réunis avec le Directeur général adjoint afin de lui présenter les résultats et de solliciter le soutien de la direction générale pour la mise en œuvre du projet pilote. Les experts et l’Unité Affaires internes des Douanes serbes ont établi la feuille de route du projet où figurent les actions concrètes à mener, les unités responsables ainsi que les délais de lancement de l’évaluation stratégique des risques.

L’OMD et les douanes serbes espèrent que ce nouvel outil permettra de mieux déterminer les domaines de travail ou activités d’une administration particulièrement vulnérable à la corruption et qu’il contribuera à la mise en œuvre d’un effort global d’évaluation et de réduction des risques dans différents domaines. On espère qu’à plus long terme, le projet pilote serbe sur l’éthique servira d’exemple pour tous les autres Membres de la région et éventuellement d’autres régions de l’OMD. L’activité du projet sera consignée dans des comptes-rendus, et des rapports d’avancement seront présentés régulièrement aux Membres lors des sessions du SCE.