9ème session du Sous-Comité sur l’éthique
Bruxelles, 30 septembre – 1er octobre 2010
Du 30 septembre au 1er octobre, le Sous-Comité sur l’éthique a tenu sa 9ème session au siège de l’OMD, après la 1ère réunion du Comité du renforcement des capacités. Plus de 130 participants se sont réunis pour s’informer des progrès réalisés dans le cadre des projets pilotes sur l’éthique, valider l’approche de l’OMD en matière d’éthique et participer à une table ronde sur le thème de la gestion des risques en tant que principale approche pour lutter contre la corruption.
L’éthique est une question transversale qui revêt une grande importance pour la douane et pour le secteur privé qui doivent travailler en étroite coopération. La présence du secteur privé en tant qu’observateur dans le groupe est donc essentielle pour gérer la question de l’éthique. Personne n’ignore que la corruption menace les principes du droit, la démocratie, les droits de l’homme et la justice sociale. Elle est liée à la criminalité internationale et au terrorisme. Elle peut faire obstacle au développement économique et accroît les risques et les coûts pour le secteur privé.
Le Sous-Comité s’est particulièrement intéressé aux résultats et à l’expérience tirée par les Membres et visait à concevoir des initiatives et des mesures concrètes qui renforceront les administrations membres. Les échanges de vues ont clairement montré qu’il convient de mettre à jour les outils de l’OMD sur l’éthique. A cet égard, la possibilité de créer un groupe de travail virtuel avec plusieurs Membres intéressés pour mener le processus à bien sous la conduite du Secrétariat a été acceptée. Le Guide pour le développement de l’éthique sera revu dans le cadre de ce processus.
Les amendements qu’ilest proposé d’apporter au modèle de Code de conduite de l’OMD ont été diffusés aux Membres de l’OMD afin qu’ils communiquent leurs observations en retour pour le 31 décembre 2010. Après cette date, les observations des Membres seront prises en compte et un projet définitif sera présenté pour adoption à la prochaine réunion du SCE de mai 2011. Reconnaissant la nécessité de partager les informations, le Sous-Comité a souhaité que le bulletin de l’OMD sur l’éthique continue d’être publié.
Le Directeur du RC a encouragé les Membres à mobiliser leurs efforts dans le domaine du financement et en termes de partenariat et de projets pilotes. Le Secrétariat de l’OMD a été chargé d’élaborer un document qui décrira le processus adopté grâce à la mise en oeuvre de projets pilotes sur l’éthique afin de présenter les enseignements tirés. Les échanges de vues ont également montré la nécessité de continuer à promouvoir l’approche des projets pilotes.
L’accent a été mis sur la nécessité de mesurer l’incidence des activités liées à l’éthique parmi les Membres de l’OMD. L’un des principaux messages est qu’il importe de mettre l’accent sur le facteur humain. Le Sous-Comité a également souligné que le renforcement des capacités et l’assistance technique doivent faciliter davantage la mise en oeuvre des normes d’éthique. Le Secrétariat a été chargé d’organiser un atelier d’accréditation d’experts en éthique, analogue aux ateliers d’accréditation sur le renforcement des capacités.
La 10ème session du SCE se déroulera en mai 2011.
Roy Skårslette, Président de la réunion du Sous-Comité sur l’éthique