La réforme douanière en Géorgie mise en avant lors de la conférence internationale organisée dans ce pays
Tbilissi, 21-22 octobre 2010
Rapport
Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD, s’est rendu à Tbilissi les 21 et 22 octobre 2010, sur l’invitation de Giorgi Tskhakaia, Directeur des Services fiscaux géorgiens, pour s’exprimer lors de la Conférence internationale sur la réforme douanière, organisée par la Géorgie.
En 2006, la Géorgie s’est engagée dans un vaste programme de réforme douanière, composé de trois volets: simplification et réduction des niveaux des tarifs douaniers, rationalisation des procédures douanières basées sur la gestion des risques avec une forte automatisation et la suppression de tout document papier, et amélioration de la gestion des ressources humaines avec un changement radical du personnel et une hausse des salaires. Les marges de manœuvre au niveau opérationnel ont été réduites grâce à la mise en place d’un système décisionnel, centralisé et transparent, sur les questions tarifaires. Ce changement favorable à l’activité économique a entraîné une augmentation constante des recettes et de meilleures conditions de travail pour le personnel douanier. La Géorgie a également réuni les administrations douanière et fiscale en une seule et unique entité, dans un cadre juridique unifié. M. Mikuriya a salué la nouvelle direction, jeune et dynamique, qui a apporté une nouvelle culture de l’éthique conforme à la Déclaration d’Arusha de l’OMD, pierre angulaire des activités de renforcement des capacités.
Le Secrétaire général a rencontré également Kakha Baindurashvili, Ministre géorgien des finances, qui a souligné l’importance de la volonté politique pour la poursuite de la réforme. Une fois la réforme douanière interne stabilisée, le temps est venu d’élargir la coopération avec d’autres administrations douanières, notamment en ce qui concerne l’échange d’informations et l’utilisation conjointe de postes-frontières. La Géorgie a conclu récemment un accord à ce sujet avec la Turquie et avait déjà signé un accord avec l’Ukraine sur l’échange d’informations et l’organisation de formations communes.