Sixième Congrès mondial sur la lutte contre la contrefaçon et le piratage

Paris, 2 février 2011

Discours d’ouverture de Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD

Bonjour à toutes et tous,

Le 17 janvier dernier, un policier sud-africain a été assassiné parce qu’il luttait contre la contrefaçon et le piratage. Son nom est Johan Nortje. Il était père de famille, et un collègue intègre.

Mais ce n’est pas le seul! Il s’agit malheureusement d’une preuve supplémentaire que la contrefaçon et le piratage ne sont pas des activités anodines. Directement ou non, elles font des victimes, elles tuent.

Nous avons le pouvoir d’enrayer ce fléau, et de sauver des vies. Parce qu’il s’agit bien de sauver des vies! Médicaments, pièces détachées de voiture, produits cosmétiques, produits alimentaires… Ces produits que nous utilisons tous les jours sont désormais potentiellement très dangereux.

Cette menace ne fera qu’augmenter si nous n’agissons pas rapidement, et je suis convaincu que rien ne peut se faire isolément.

La solution consiste en une action concertée et globale, s’appuyant sur les compétences de chacun. A cet égard, l’OMD est un acteur de premier plan.

Sa position aux frontières terrestres, maritimes et aériennes, fait de la douane un acteur incontournable de la lutte contre la contrefaçon et le piratage. La situation est connue de tous. La preuve en est la part toujours plus importante des saisies de contrefaçons effectuées par les douanes sur tous les continents.

Cette situation oblige l’OMD à tout faire pour développer une étroite coopération entre toutes les parties prenantespour que, sur le terrain, notre action soit la plus efficace possible: les administrations douanières, les organisations internationales, sans oublier le secteur privé.

Des actions entreprises depuis longtemps

L'OMD a mis en place, de longue date, un programme de formation en matière la lutte contre la contrefaçon, qui consiste endu eLearning, des missions de diagnostic et des séminaires opérationnels.

Les missions de diagnostic tiennent compte de la réalité socio-économique de chaque pays et elles passent en revue l’arsenal législatif, l’analyse de risque, l’échange d’informations ainsi que la coopération avec le secteur privé et les autorités de contrôle.

Les opérations et séminaires opérationnels nationaux ou régionaux présentent et mettent en œuvre, en étroite collaboration avec le secteur privé, les nouvelles techniques d’analyse de risque dans les enceintes portuaires et aéroportuaires.

A titre d’exemple, pour l’année 2009-2010, plus de 140 pays, Membres de l’OMD, ont reçu une formation en matière de lutte contre la contrefaçon et le piratage, et pas moins de 7 opérations internationales ont été réalisées depuis le dernier Congrès.

Toutes ces interventions sur le terrain ont montré la nécessité de donner aux douaniers les moyens de remplir leur mission, notamment en vue de l’identification des contrefaçons.

L’OMD: force de proposition

En effet, par comparaison avec la drogue ou les armes, la contrefaçon en général et la contrefaçon de médicaments et autres produits dangereux en particulier pose aux douaniers des problèmes aussi simples que leur identification.

Afin de surmonter ces difficultés, l’OMD en tant que force de proposition, a décidé de tirer parti de toutes les possibilités offertes par les nouvelles technologies pour offrir des solutions concrètes.

En appui ou en complément de ces missions sur le terrain, un outil de formation continue à l’identification des contrefaçons a donc été développé et mis en place en partenariat avec les fabricants concernés. Nous l’avons appelé IPM, pour l’Interface entre le secteur privé et les Membres. Je veux d’ailleurs remercier les douanes ainsi que les titulaires de droits ici présents qui ont largement contribué au lancement de cet outil.

Cet outil d’information et de formation continue est constitué d’une base de données accessible en ligne qui permet aux titulaires de droits de tout secteur, en temps réel, de mettre à la disposition des douaniers de terrain des informations sur leurs produits ainsi que des indications permettant de distinguer un «vrai» d’un «faux» et de contacter les titulaires concernés.

IPM a été développé pour être accessible aux douaniers de terrain partout dans le monde via des interfaces simples d’utilisation, dans leur langue, de façon continue et ce, dans un environnement sécurisé. Ce sont aujourd’hui près de 70 administrations douanières de tous continents qui ont exprimé leur volonté d’utiliser ce nouvel outil.

Il est bien entendu qu’IPM sera proposée à toutes les agences nationales et internationales impliquées dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage, car la coopération est la clef de notre succès.

Conclusion

Avant de conclure, je tiens à remercier le Président Sarkozy et le comité d’organisation pour avoir rendu possible l’organisation de ce 6ème Congrès mondial qui se doit d’être fructueux. Des échanges commerciaux qui augmentent et des effectifs en stagnation! Ce constat nous oblige, pour optimiser nos résultats, à développer une plus étroite coopération entre les administrations douanières et entre les Organisations intergouvernementales. Nous avons tous un rôle à jouer, nous devons le jouer ensemble et nous donner les moyens de nos ambitions.

Je vous remercie pour votre attention.