Visite en Inde dans le cadre du programme de l’OMD sur le Dossier Recettes
Inde, 1 - 3 mars 2011
Rapport
Sergio Mujica, Secrétaire général adjoint de l’OMD, a rendu visite aux douanes indiennes du 1er au 3 mars 2011, dans le cadre du programme de l’OMD sur le Dossier Recettes. Ce programme vise à apporter une assistance aux administrations douanières pour une perception juste et efficace des recettes.
Des travaux ont commencé sur un plan d’action qui avait été adopté par la Commission de politique générale de l’OMD. Il s’est avéré que les Membres demandent surtout une assistance en matière de perception des recettes pour relever les défis auxquels sont confrontés de nombreux pays dans leur application de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane.
Des réunions se sont tenues avec le Président de l’Administration centrale des douanes et accises, Monsieur S. D. Majumder, et avec d’autres membres clés du personnel en poste à Delhi et à Mumbai. Parmi la délégation de l’OMD se trouvait Guzman Manes, Directeur général adjoint des douanes uruguayennes et actuel Président du Comité technique de l’évaluation en douane de l’OMD.
La visite a consisté essentiellement en une étude du système indien de base de données sur l’évaluation en douane, système pouvant servir à l’évaluation des risques dans le contexte plus général d’un programme de gestion des risques.
D’autres programmes de contrôle de l’évaluation en douane seront envisagés afin de définir de bonnes pratiques, qui pourront être préconisées dans le cadre du programme relatif au Dossier Recettes.