Le Kenya apporte un solide soutien à la Phase 3 du Programme Columbus
Kenya, 14-18 novembre 2011
Au cours de la Phase 3 du Programme Columbus, les administrations douanières sont censées évaluer, en collaboration avec des experts de l’OMD, les résultats des efforts déployés en matière de réforme et de modernisation depuis la mission de diagnostic réalisée par l’OMD dans le cadre de la Phase 1 et de la phase de planification stratégique et de mise en œuvre, appelée Phase 2 du Programme Columbus. La Phase 3, appelée «Phase de surveillance et d’évaluation», offre la possibilité d’évaluer l’avancement de la réforme et de recommander des ajustements aux activités de modernisation en cours. Cette phase ne marque en aucune façon la fin du processus de modernisation mais se présente plutôt comme une occasion de marquer une pause et de réfléchir sur les progrès accomplis afin d’avoir une vision plus claire de l’avenir.
La méthodologie de la Phase 3 a été approuvée lors de la 2ème session du Comité du renforcement des capacités en mai 2011(voir doc. HC0022*). Le Kenya fait partie des Membre de l’OMD qui se sont montrés intéressés par le pilotage de la méthodologie de Phase 3 dans le cadre d’une nouvelle mission (après celle qui s’était tenue en Mongolie). Cette 2ème mission de Phase 3 de l’OMD s’est déroulée du 14 au 18 novembre 2011 et s’est penchée sur les progrès réalisés depuis octobre 2006, date à laquelle l’Autorité fiscale du Kenya (KRA) avait reçu son rapport de diagnostic de Phase 1. Le Kenya fait partie aussi du programme de la région Afrique orientale et australe de l’OMD et bénéficie, dans ce cadre, d’une assistance supplémentaire de la part de l’OMD et d’autres Membres depuis 2006.
La mission de Phase 3 a été assurée par Monsieur Matthew Bannon du Secrétariat de l’OMD, assisté de nombreux collègues de la KRA et du Bureau régional de renforcement des capacités (BRRC) de la région Afrique orientale et australe de l’OMD. Une auto-évaluation avait été réalisée par la KRA avant la mission, ce qui a permis d’en structurer le contenu.
Dans le cadre de la mission, l’expert de l’OMD a rencontré de nombreuses parties prenantes dans la gestion douanière des frontières, venant à la fois de la douane, du secteur privé et d’autres organismes extérieurs. On a recensé plusieurs exemples d’avancées réalisées entre 2005 et 2011 dans de nombreux domaines relevant de la responsabilité de la KRA. Beaucoup de recommandations de l’OMD figurant dans le rapport de diagnostic de 2006 ont été mises en œuvre avec succès. L’un des principes directeurs bien établis par la KRA était le «Programme de réforme et de modernisation de l’administration fiscale (RARMP)», programme touchant l’ensemble de la KRA et composé de sept projets, ayant tous des répercussions sur les services douaniers :
- Projet de réforme et de modernisation de la douane
- Projet de réforme et de modernisation des impôts nationaux
- Projet de réforme et de modernisation des transports routiers
- Projet de réforme et de modernisation des enquêtes et de la lutte contre la fraude
- Projet d’automatisation de l’activité économique
- Projet de ressources humaines et de redynamisation
- Projet de développement d’infrastructure
Le Bureau du Directeur général (Commissionner) de la KRA a fourni des chiffres pouvant servir d’indicateurs de progrès. On peut trouver aussi d’autres exemples de progrès dans les études de l’OCDE et de la Banque mondiale :
Banque mondiale,The Drought and Food Crisis in the Horn of Africa (Sécheresse et crise alimentaire dans la Corne de l’Afrique), Unité Réduction de la pauvreté et Gestion économique, région Afrique, Banque mondiale, Genève, septembre 2011.
D’après les résultats enregistrés lors de la mission de Phase 3 de l’OMD, la KRA a accompli des progrès majeurs au cours des cinq dernières années grâce à l’association de plusieurs facteurs :
- confiance et soutien politique, notamment via le programme RARMP ;
- leadership solide et tourné vers l’avenir ;
- équipe dirigeante stable et professionnelle ;
- planification avec des objectifs et des rôles bien définis ;
- financement lié à des résultats spécifiques ;
- conseils d’experts fiables et expérimentés;
- formation et développement conçus spécialement pour l’environnement douanier kenyan.
La mission a commencé et s’est terminée par des discussions approfondies avec les plus hauts niveaux hiérarchiques de la KRA. Un projet de rapport contenant des résultats et recommandations clés sur les étapes à venir en matière de réforme et de modernisation a été examiné et sera finalisé par l’OMD après une consultation suivie de la KRA.
Le Secrétariat de l’OMD tient à féliciter la KRA pour les résultats qu’elle a obtenus et à la remercier pour le solide engagement dont elle a fait preuve afin de poursuivre la Phase 3 du Programme Columbus de l’OMD.