Sao Paulo, 7-8 novembre 2011

Rapport

L’OMD a organisé un séminaire sur la Convention de Kyoto révisée (CKR) sous le thème "Sécurité de la chaîne logistique et facilitation des échanges: les enjeux de la CKR" à Sao Paulo, Brésil, les 7 et 8 novembre 2011, en collaboration avec l’ASAPRA (Association des agents en douane d’Amérique latine) et l’administration des douanes brésilienne.

Ont assisté à ce séminaire les administrations des douanes de 12 pays, y compris 8 Directeurs généraux, et les dirigeants de deux groupements régionaux, COMALEP et la CDI, ainsi que des représentants du secteur privé et des agents en douane de la région Amérique latine et Caraïbes, en vue de discuter de questions relatives aux adhésions à la CKR dans la région.

Après l’allocution de bienvenue du Secrétaire de la Recette fédérale du Brésil, Carlos Alberto Freitas, qui a indiqué que son pays était sur le point d’adhérer à la CKR, deux tables rondes comprenant les Directeurs généraux des douanes et des groupements régionaux, animées respectivement par le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya et par le Secrétaire général adjoint, Sergio Mujica, ont passé en revue la façon dont les administrations des douanes de la région ont incorporé les dispositions de la CKR dans leurs législations et procédures et ont fondé leur réforme douanière sur la CKR. Les participants aux tables rondes ont également décrit leur cheminement vers l’adhésion à la CKR.

La table ronde Secteur privé est tombée d’accord sur le fait que la CKR et le Cadre de normes SAFE sont complémentaires, la première constituant le socle du second. Ils ont également procédé à des échanges de vues sur les réalités du terrain et sur la nécessité de disposer de règles et de systèmes bien établis afin de fournir ainsi l’assise d’une démarche de partenariat entre les parties prenantes au commerce.

Une table ronde Milieux universitaires a mis l’accent sur l’importance de la prévisibilité et de la certitude juridique dans les échanges. Des experts, y compris des représentants du FMI et de la Banque interaméricaine de développement, ont décrit la palette d’avantages découlant de l’adhésion à la CKR, parmi lesquels figurent notamment le soutien à l’intégration régionale et l’assurance d’une réforme douanière durable.

A la clôture du séminaire, le Directeur général des douanes brésiliennes, Ernani Checcucci, s’est félicité de la volonté des Membres de la région d’entamer le processus d’adhésion et a réitéré l’engagement de son propre pays à adhérer dans les meilleurs délais à la CKR. Le Président de l’ASAPRA, Alejandro Ramos, a exprimé le ferme soutien du secteur privé à la CKR. Le Secrétaire général Mikuriya s’est également réjoui des mesures tendant à l’adhésion à la CKR prises par les douanes de la région et du soutien manifesté par le secteur privé à cet égard, et renouvelle l’engagement de l’OMD à fournir l’assistance indispensable en la matière.

Le séminaire a adopté la “Déclaration de Sao Paulo” qui exhorte tous les partenaires à prendre les mesures nécessaires pour faire avancer le processus d’adhésion à la CKR.

La plupart des participants au séminaire se sont ensuite rendus à Santos pour visiter les locaux des douanes brésiliennes et le plus grand port d’Amérique latine avant d’assister à l’Assemblée générale de l’ASAPRA. Le Secrétaire général Mikuriya y a prononcé une allocution principale dans laquelle il a exposé certaines activités récentes de l’OMD dans le cadre desquelles une participation accrue du secteur privé s’impose.