Les Dirigeants de l’APEC abordent les questions douanières

Bruxelles, le 14 novembre 2011

Communiqué de presse

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) se félicite des conclusions tirées lors de la réunion 2011 des Dirigeants de l’APEC et lors de la réunion ministérielle, qui ont eu lieu la semaine dernière à Honolulu, Etats-Unis.

Le déclaration intitulée “Déclaration d’Honolulu – Vers une économie régionale sans entraves” diffusée par les Dirigeants de l’APEC le 13 novembre fait fond sur la Vision de Yokohama de 2010 et réitère leur soutien à une plus grande ouverture des marchés et à la facilitation des échanges, afin de renforcer l’intégration économique régionale et la croissance du commerce; la Déclaration de la réunion des Ministres de l’APEC du 11 novembre abonde dans le même sens. Ces deux Déclarations mettent en évidence l’importance de diverses questions en rapport avec la douane dans les efforts visant à réduire les délais, les coûts et les incertitudes concernant les mouvements de marchandises dans la région Asie/Pacifique.

L’OMD se réjouit de constater que la Déclaration des Ministres reconnaît à l’OMD un rôle de partenaire dans la coopération en vue d’aider les économies de l’APEC à développer et à mettre en oeuvre des programmes d’Opérateur économique agrée (OEA) et, de surcroît, des arrangements de reconnaissance mutuelle de ces programmes dans la région. Afin de soutenir l’ensemble des administrations des douanes de la région dans l’identification de pratiques efficaces aux fins du respect à la frontière des droits de propriété intellectuelle, les Ministres ont également entérinés les Directives APEC relatives aux contrôles douaniers aux frontières pour lutter contre la contrefaçon et le piratage.

La Déclaration des dirigeants encourage la fixation d’une valeur minimale en-deçà de laquelle les envois à faible risque seront exonérés des droits de douane et bénéficieront d’un allègement des exigences en matière de documents à l’entrée. En outre, elle appuie les initiatives tendant à assurer la reprise du commerce, à faciliter les échanges de produits remanufacturés et de produits issus de techniques agricoles novatrices et à faciliter les déplacements régionaux notamment.

“Je me réjouis du soutien apporté par les Dirigeants et Ministres de l’APEC aux activités de l’OMD et de la valeur qu’ils accordent à sa contribution au commerce mondial,” a déclaré le Secrétaire Général, Kunio Mikuriya. “En effet, les conclusions de l’APEC 2011 constituent un bon exemple de la façon dont les organismes régionaux et internationaux peuvent coopérer de manière coordonnée en vue de sécuriser et de faciliter les échanges,” a-t-il ajouté.

L’OMD entretient des liens étroits avec l’APEC en participant activement aux réunions de l’APEC, notamment le Comité «Commerce et Investissement» (CTI) et le Sous-Comité sur les procédures douanières (SCCP). L’Organisation reste déterminée à soutenir les initiatives de l’APEC qui sont conformes à la Convention de Kyoto révisée de l’OMD sur la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers et aux autres outils et instruments de l’OMD.

Reconnaissant l’importance des activités de renforcement des capacités en vue d’atteindre les objectifs mis en évidence par l’APEC, l’OMD s’efforcera d’assurer la plus grande synergie possible entre les deux organisations dans le domaine du renforcement des capacités.

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