Protection des droits de propriété intellectuelle et redressement après la catastrophe survenue dans l’Est du Japon
Sendai, le 30 septembre 2011
Rapport
A l’invitation du Ministère des Affaires étrangères du Japon, le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, a pris la parole lors du Symposium international sur les perspectives mondiales en matière de propriété intellectuelle et sur le redressement après la catastrophe provoquée par le Grand tremblement de terre et le tsunami dans l’Est du Japon; ce symposium s’est tenu à Sendai, Japon, le 30 septembre 2011, en présence d’autres représentants du gouvernement. Sendai est le centre économique de la région frappée par le tremblement de terre et le tsunami survenu le 11 mars 2011.
Le Maire de Sendai a souhaité la bienvenue aux participants et a indiqué qu’hormis le littoral durement touché par le tsunami, la ville se relève rapidement et fait une campagne de promotion pour attirer davantage de visiteurs et pour augmenter les échanges. Elle a déclaré que les notions d’innovation et de société fondée sur la connaissance seront les éléments majeurs du redressement futur et a estimé que l’Accord commercial anti-contrefaçon (ACTA) récemment conclu constituait le fondement de la protection de la propriété intellectuelle.
Le Secrétaire général Mikuriya a décrit le rôle de la douane et les mesures prises par l’OMD pour contribuer au redressement après à une catastrophe naturelle. Il a ensuite fourni à l’auditoire des informations sur les efforts consentis par l’OMD en vue de protéger la propriété intellectuelle:
· dans un souci de sensibiliser les consommateurs, l’OMD et INTERPOL ont organisé récemment une opération internationale qui a permis à la douane de saisir aux frontières un nombre immense de faux médicaments obtenus par le truchement de l’Internet et à la police de lancer des poursuites contre les instigateurs de ce trafic;
· afin de renforcer les partenariats avec les titulaires de droits et d’améliorer la capacité des douanes à détecter les atteintes aux DPI, l’OMD a mis au point un outil en ligne de formation et d’échange d’informations dénommé IPM (Interface Public/Membres);
· afin de veiller à ce que la douane soit au fait des meilleures pratiques actuelles, y compris celles concernant le cadre juridique, et compte tenu des besoins des Membres, l’OMD continue à observer les systèmes juridiques existant, y compris les dispositions faisant l’objet de l’ACTA.
A l’issue du Symposium, les participants se sont rendus à l’aéroport de Sendai pour y recevoir des informations sur la façon dont l’aéroport a pu se relever après le tsunami de trois mètres de hauteur survenu le 11 mars 2011, qui a laissé 4 journées durant le rez-de-chaussée de l’aéroport complètement envahi par les eaux. La douane s’est associée au plan de reprise et a rouvert ses bureaux en juin pour accueillir le premier vol international. Le premier avion cargo est arrivé il y a quelques jours à l’aéroport de Sendai, après la remise en ordre de l’infrastructure.
Le 1er octobre, le Secrétaire général Mikuriya a participé à Tokyo à la cérémonie de signature durant laquelle huit pays ont signé l’ACTA. Il a rencontré le Ministre japonais des Affaires étrangères, Koichiro Gemba, et le Ministre de l’Economie, du Commerce et de l’Industrie, Yukio Edano, ainsi que des Ministres des pays participants.
Par ailleurs, le Secrétaire général a rencontré le Ministre des Finances, Jun Azumi, qui a assuré l’OMD de son soutien, vu l’importance de la douane. Il a également rencontré le Président du Keidanren (Fédération des organisations économiques du Japon), Hiromasa Yonekura, qui a rendu hommage aux activités récentes de l’OMD visant à renforcer le partenariat douane-entreprises partout dans le monde.