En tant que pays de premier plan en matière d’exportation de produits minéraux, la Sierra Leone est l’un des quelque 200 pays qui utilisent la Convention sur le Système harmonisé comme base de leurs tarifs douaniers.
Suite à une mission de diagnostic effectuée en Sierra Leone en 2007, l’administration des douanes et accises de ce pays a mis en oeuvre des réformes visant à simplifier ses processus et ses procédures, à faciliter les échanges et à optimiser ses recettes fiscales.
Bien qu’elle ne soit pas Partie contractante à la Convention sur le SH, la Sierra Leone applique déjà le SH et se propose de migrer vers la version de 2012 de cet instrument.
En 2011, la National Revenue Authority (NRA) (administration fiscale nationale) de ce pays a créé une Unité centrale chargée des questions concernant le SH et le classement tarifaire, l’évaluation en douane et l’origine.
A la demande de la NRA, l’OMD a détaché du 15 au 19 octobre 2012 auprès de l’administration des douanes de la Sierra Leone des experts pour examiner avec des cadres de cette administration une vaste gamme de questions concernant le SH et, notamment, débattre :
- des avantages que présente le fait de devenir Partie contractante à la Convention sur le SH;
- de la nécessité de sensibiliser la NRA à ce que peuvent lui apporter l’OMD, le SH et ses divers instruments;
- de la mise en oeuvre de la version de 2012 du SH assortie de sous-positions nationales;
- des meilleures pratiques appliquées dans le domaine de l’organisation des travaux liés au classement tarifaire et à l’infrastructure connexe (sur la base des Recommandations du Conseil de l’OMD de 1996 et de 1998);
- de l’élaboration d’un programme national de classement avant déclaration.
L’Atelier s’est révélé être un élément déterminant pour les travaux menés en collaboration avec la Sierra Leone pour moderniser la douane et en accroître l’efficacité. Un projet de Plan d’action a en outre été établi par les participants en vue d’assurer un caractère durable aux progrès accomplis.
L’OMD espère vivement recevoir prochainement l’instrument d’adhésion à la Convention sur le SH signé par la Sierra Leone et poursuivre avec ce pays sa coopération en matière de formation et de développement.