Le Secrétaire général de l’OMD s’adresse aux représentants des douanes de l’UE
Bruxelles, le 11 janvier 2012
Rapport
Sur l’invitation de la présidence danoise de l’Union européenne, le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, s’est adressé au Groupe Union douanière de l’UE, mercredi 11 janvier 2012 à Bruxelles.
Le Danemark, qui tiendra les rênes de l’UE pendant six mois, du 1er janvier au 30 juin 2012, n’a pas failli à la tradition qui consiste à inviter le Secrétaire général de l’OMD et le Directeur général de la DG TAXUD de la Commission européenne lors de la première réunion du Groupe, afin qu’ils présentent leurs principaux objectifs pour l’année à venir.
Le Secrétaire général de l’OMD a reconnu que l’année passée avait été une année difficile, laissant des incertitudes à la fois sur les scènes économique et politique. Il a souligné par conséquent combien il était important de sécuriser la chaîne logistique et de disposer d’informations sur les marchandises préalablement à leur arrivée.
L’adoption de la Résolution de la Commission de politique générale de l’OMD sur la sécurité du fret aérien, à Abuja, Nigeria, en décembre 2011, est un signe de l’engagement du Secrétariat et des Membres de l’OMD à progresser dans cette voie.
De même, les actions engagées pour faire davantage connaître le Programme Global Shield ainsi que le financement assuré par les États-Unis pour renforcer ce Programme auront un impact sur le contrôle des explosifs et des matières premières utilisés dans la fabrication d’engins explosifs illégaux.
Le défi qu’il reste à relever est d’équilibrer contrôles et facilitation des échanges. Le commerce international est, sans conteste, vital pour la reprise économique, et l’OMD a développé un vaste éventail d’outils pour aider ses Membres à y parvenir. La Convention de Kyoto révisée a été enrichie de normes, de directives et de recueils dans cet objectif.
La perception des recettes est encore plus importante quand la situation économique est difficile. Le Dossier Recettes de l’OMD, qui repose sur une mise en œuvre équitable des mécanismes de recouvrement, a été une avancée majeure pour de nombreux Membres de l’OMD. L’entrée en vigueur de la version 2012 du Système harmonisé, ainsi que les directives sur les décisions anticipées, la valeur et l’origine, constituent un ensemble équilibré de règles à la disposition des Membres de l’OMD.
Il est évident qu’une coopération et un échange d’informations sont nécessaires. Le rapport sur les Douanes en réseau international et l’étude de faisabilité en cours d’élaboration pour le Conseil de l’OMD de juin 2012 constitueront une feuille de route qui déterminera la progression de l’échange d’informations au niveau bilatéral et régional, à la fois pour des activités commerciales et pour des activités de lutte contre la fraude.
L’OMD doit rester flexible et attentive aux menaces qui se profilent à l’horizon. Des solutions ont été mises en avant pour résoudre certaines difficultés récentes, par exemple pour la perception des recettes qui fait l’objet du Dossier Recettes, ou pour faire face aux tendances de la contrebande et aux évolutions en matière d’interdiction des drogues, sujets qui seront abordés lors du Sommet sur les drogues fin janvier. Les opérations visant à lutter contre le trafic de drogues se poursuivront à l’aide du système CEN de l’OMD.
Les questions de santé et de sécurité demeureront parmi les priorités de l’OMD. L’année 2012 sera marquée notamment par la mise en œuvre d’initiatives concernant les DPI, en particulier l’utilisation de l’interface IPM (outil de l’OMD pour lutter contre la contrefaçon) et l’organisation d’opérations en fonction des demandes des Membres.
La sécurité revêt une importance capitale, et les risques qui se dessinent continueront d’entraîner une réaction rapide et décisive avec une actualisation permanente des dispositions du Cadre de normes SAFE. On surveillera aussi les menaces vis-à-vis de l’environnement: les déchets dangereux, la CITES et le commerce illégal de bois figureront en première ligne au programme de l’OMD.
Enfin, le Secrétaire général a souligné la nécessité permanente de renforcer les capacités. Il compte sur la 3ème session du Comité du renforcement des capacités de l’OMD, qui se tiendra en février 2012, pour présenter un grand nombre d’éléments très attendus comme le Dossier d’orientation pour décideurs politiques et des outils de mesure des performances, ainsi que des éléments sur le leadership de l’encadrement.
Le Secrétaire général incite vivement les Membres de l’OMD à assister leurs homologues qui ont subi de profonds changements en 2011 et à aider de jeunes administrations douanières à mettre sur pied une infrastructure.
L’OMD a besoin de moyens financiers pour mener à bien sa mission. Ses Membres traversent certes des périodes économiques difficiles, mais une modeste augmentation des frais de fonctionnement généraux devrait être possible. Il serait peut-être prudent en revanche d’augmenter plus faiblement les contributions des Membres.
Pour conclure, le Secrétaire général a adressé tous ses vœux de réussite à la présidence danoise et en particulier à Mme Marie Faerch, Présidente du Groupe Union douanière, dans le rôle difficile qui lui revient.