Préparatifs à la mise en place du programme OEA

31 mai 2012

Préparatifs à la mise en place du programme OEA/
Opérateurs privilégiés (OP) dans la région de
l’Union douanière d’Afrique australe (SACU)

Johannesburg, mai 2012

Un atelier OMD portant sur les OEA/opérateurs privilégiés s’est déroulé début mai à Johannesburg (Afrique du Sud), avec la participation du Secrétariat de l’OMD et les pays membres de l’Union douanière d’Afrique australe (SACU), à savoir Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Namibie et Swaziland. L’objectif de cet atelier consistait à identifier et préciser les avantages potentiels qu’offrirait ce programme d’Opérateurs économiques agréés/opérateurs privilégiés au niveau de la région de la SACU et ainsi mettre en place les éléments nécessaires à la mise en œuvre des opérations pilotes respectives. La mise en œuvre de structures OEA dans la région de la SACU s’inscrit dans le Programme OMD de renforcement des capacités douanières subsahariennes, financé par le Gouvernement suédois par l’entremise de l’Agence suédoise pour la coopération internationale au développement (SIDA).

Les représentants des administrations des douanes et le Secrétariat de l’OMD ont collaboré sans relâche avec le Secrétariat de la SACU au cours de la première semaine de l’atelier pour conceptualiser et préparer le contenu actuel des avantages identifiés (régime de remboursement de la TVA, mainlevée simplifiée, déclarations périodiques d’exportation, système d’inspection flexible et en priorité, système obligataire nominal / régional). Cet exercice a donné lieu à des descriptions des procédés de haut niveau, l’établissement des exigences/conditions requises, des risques et de leur traitement, ainsi que des besoins en capacités, afin de jeter les bases pour les futurs travaux.

Le Comité de pilotage du projet s’est réuni le dernier jour de la semaine afin, entre autres, de s’accorder sur les avantages identifiés et détaillés du programme OEA/OP. Les Directeurs généraux des douanes ont déclaré soutenir sans réserve les avantages en tant que concepts et ont invité le groupe de travail à les détailler encore plus.

Lors de la deuxième semaine, les 5 avantages convenus du programme OEA/OP ont été présentés aux représentants des communautés du commerce et des transports des membres de la SACU, afin de vérifier leur attractivité. L’ensemble des représentants, couvrant différentes parties de la chaîne d’approvisionnement, ont déclaré que les simplifications prévues au travers des avantages revêtent une importance et un intérêt majeurs pour le secteur privé.