OMD/SACU – Connectivité informatique et échange de données

02 mai 2012
OMD/SACU – Connectivité informatique et échange de données -
 
Article publié en collaboration avec SARS -  

A l'occasion de la Journée internationale de la douane, qui a eu lieu au mois de janvier de cette année, l'Organisation mondiale des douanes a décidé de consacrer l'année 2012 à la “Connectivité”, thème recouvrant la connectivité des personnes, la connectivité institutionnelle et la connectivité informatique parmi les Membres de la communauté douanière mondiale. A la fin du mois de février 2012, les délégués de l'OMD, de la SACU, de la CNUCED, de la SADC et de la COMESA se sont réunis à Pretoria pour débattre d'une approche visant à mettre en œuvre la ‘connectivité informatique’ au sein de la Région d'Afrique australe. Cet événement a été organisé par le Service chargé des recettes fiscales d'Afrique du Sud (SARS) et gracieusement financé par l'Agence suédoise pour la coopération et le développement international (SIDA) ainsi que par le SARS. 

Durant la première semaine, les représentants de la CNUCED, de la SACU et du SARS ont été informés des évolutions importantes intervenues au sein de l'OMD en matière d'interconnectivité informatique et d'échange d'informations, et M. Satya Prasad Sahu, de l'OMD, a présenté les progrès réalisés en vue de finaliser une norme douanière internationale à venir, appelée “Douanes en réseau international” (DRI). Ce processus nécessite de recourir à une approche structurée qui permettra aux autorités douanières de formuler et de décrire des « normes » bilatérales ou régionales sur toute une gamme de sujets regardant les relations entre les douanes, comme les Opérateurs économiques agréés, l'échange transfrontière de renseignements, la gestion des risques, etc. Un représentant de la CNUCED a présenté un résumé de la solution proposée de ‘cloud computing’ dont le projet pilote devrait être mis en œuvre dans les mois à venir entre la Namibie et le Botswana, le long du couloir Trans Kalahari (TKC). 

Durant cette semaine les délégués, conseillés par M. Sahu, ont élaboré une proposition d'approche pour l'échange d'informations entre les Membres de la Région d'Afrique australe. Ce document repose sur le Bloc utilitaire de l'OMD sur les DRI et il a servi de base pour les débats de la seconde semaine. Lors de la seconde semaine, sont arrivés les représentants de la douane et des services informatiques de la COMESA, de la SADC, de la CNUCED et de la SACU, ainsi qu'une délégation de la douane du Mozambique. Compte tenu de son expérience considérable sur le sujet abordé et de son expérience internationale des programmes informatiques nationaux et régionaux de la douane, M. Sahu a été invité à présider la session. 

Les délégués ont pu assister à divers exposés sur les DRI, et ils ont bénéficié d'un aperçu complet des évolutions concernant le système SYDONIA (solution douanière élaborée par le CNUCED), ainsi que de diverses mises à jour de la région, à savoir du Botswana, de la Namibie, du Lesotho, du Swaziland, du Mozambique et du SARS. M. Beyers Theron, du SARS, a informé les délégués des progrès en cours du Programme de modernisation douanière du SARS et de leurs principales conséquences pour les pays voisins. Le SARS a présenté une démonstration en direct de la solution de gestion de service du SARS, durant laquelle il a parcouru toutes les fonctionnalités dont peuvent à présent disposer les fonctionnaires du SARS. De l'avis général, le nouvel outil d'inspection iPod est d'un grand intérêt. Cette technologie fait l'objet d'une présentation complète dans le dernier numéro de OMD Actualités. Une grande partie de la semaine a toutefois été consacrée aux débats sur la portée et le contenu proposés pour le projet de Bloc utilitaire sur l'échange d'informations au sein de la Région d'Afrique australe. 

Des progrès ont été accomplis pour parvenir, dans un premier temps, à une compréhension commune de la portée et des conséquences de cette question pour les pays participants. Les délégués sont repartis avec un produit permettant de susciter une prise de conscience et de demander un soutien dans leurs pays respectifs. Dans les mois à venir, le SARS invitera la SACU et la SADCOM (les blocs commerciaux de la SADC et de la COMESA) à mettre en place des engagements fermes pour l'échange d'informations avec les administrations douanières dans ces régions. Cette conférence est importante pour le SARS et pour l'Afrique du Sud dans son ensemble car elle permet de disposer d'une approche uniforme, normalisée et concrète pour s'engager auprès d'autres partenaires commerciaux internationaux.