Renforcement de la coopération avec la Douane roumaine 

Bucarest, les 19 - 20 novembre 2012 

Rapport 

Le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, était à Bucarest, Roumanie, les 19 et 20 novembre 2012, à l’invitation du Vice-Président de l’Agence nationale de l’administration fiscale et Chef de l’Autorité douanière nationale, Dorel Fronea, pour envisager une poursuite de la coopération entre l’OMD et la Roumanie. L’équipe dirigeante de la Douane roumaine a présenté à M. Mikuriya ses trois priorités, à savoir la lutte contre le trafic illicite de cigarettes, la lutte contre la contrefaçon et le renforcement de l’éthique.

S’agissant de la contrebande de cigarettes, la Douane roumaine a constitué un groupe de travail chargé de mettre en place des unités spéciales mobiles et canines, de renforcer la coopération avec les administrations douanières des pays voisins, d’améliorer la coordination avec d’autres agences, d’établir des partenariats avec des fabricants de tabac, de recueillir des informations et de présenter de nouvelles lois conférant davantage de pouvoir à la Douane. Résultat : la part de cigarettes illicites présentes sur le marché a considérablement diminué, passant de 36% en 2010 à 14% en 2012.

Le Secrétaire général de l’OMD s’est félicité de l’initiative roumaine et des résultats importants auxquels elle a abouti. Le trafic illicite de cigarettes est devenu en effet une préoccupation majeure de la communauté internationale, preuve en est l’adoption récente du nouveau Protocole de l’OMS pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac. Il a décidé d’examiner comment l’OMD pourrait contribuer à la coordination d’opérations transfrontalières à ce sujet, en faisant largement appel à ses outils et à ses structures comme le Bureau régional de liaison et de renseignement (BRLR) et le Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN). Plus tard au cours de son séjour, le Secrétaire général a pu voir les scanners mobiles développés par la Roumanie et il a visité une entreprise de fabrication de tabac qui lui a présenté son partenariat avec la Douane.

Le Secrétaire général Mikuriya a rencontré également le Président de l’Agence nationale de l’administration fiscale, Serban Pop, pour discuter de questions d’orientation générale sur les possibilités de réorganisation de l’administration fiscale roumaine. Il a saisi cette occasion pour expliquer la politique de l’OMD sur la nécessité de préserver l’identité douanière dans toute restructuration. Dans le domaine de l’éthique, les deux hommes ont discuté de l’importance des technologies de l’information pour simplifier les procédures et mesurer les performances, ainsi que de la mise en place de systèmes de plan de carrière et de conditions de travail acceptables.

Le Secrétaire général a profité de sa visite en Roumanie pour se rendre au Centre de maintien de l’ordre de l’Europe du Sud-Est (SELEC) où il a rencontré le Directeur général, Gurbuz Bahadir. Dans leur entretien, il a été question de poursuivre la coopération pour une coordination pragmatique et l’échange de renseignements entre les services douaniers et les forces de police des 13 pays membres du SELEC.