Conférence de l’OMD sur l’application de contrôles commerciaux stratégiques

Bruxelles, les 14 - 16　novembre 2012

Plus de 200 participants originaires de plus de 90　pays, représentant les douanes, d’autres agences gouvernementales, des organisations internationales, le monde universitaire et le secteur privé, ont assisté à la Conférence de l’OMD sur l’application de contrôles commerciaux stratégiques, qui s’est déroulée du 14 au 16　novembre 2012 et visait à sensibiliser aux contrôles commerciaux stratégiques et aux risques que les matériels chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) et les marchandises à double usage posent s’ils sont détournés pour une utilisation non autorisée dans les chaînes logistiques internationales.

Les termes «　marchandises stratégiques　» font référence aux marchandises en rapport avec la sécurité nationale, la stabilité régionale et la paix et la sécurité internationales. Le contrôle stratégique consiste principalement à charger l’Etat du contrôle des transferts d’articles stratégiques répertoriés et des technologies associées à travers une procédure d’autorisation. La détection de matériels CBRN aux frontières par des moniteurs-portiques, des scanners et autres détecteurs de radiations ne représente qu’une partie　; un grand nombre d’articles contrôlés sont des équipements ou matériels scientifiques et industriels à double usage définis par des spécifications fournies dans des documents techniques.

Le contrôle des marchandises stratégiques et la lutte contre le trafic illicite et la contrebande ne sont pas nouveaux pour la communauté douanière, mais l’importance des contrôles aux frontières a été soulignée dans la résolution 1540 (UNSCR 1540) du Conseil de sécurité des Nations unies adoptée en 2004, qui oblige les Etats-membres des Nations Unies à développer et à maintenir des contrôles aux frontières efficaces afin de mettre en place un système de contrôle des exportations et du transbordement afin d’empêcher la dissémination d’armes de destruction massive et de la technologie associée vers des organisations non étatiques ou personnes non autorisées.

«　Les marchandises stratégiques, telles que les armes militaires et les marchandises à double usage, peuvent faire beaucoup de mal si elles se retrouvent dans de mauvaises mains　», a déclaré Kunio Mikuriya, le Secrétaire général de l’OMD, dans son discours d’ouverture. «　Bien qu’il n’existe pas de solution magique qui permettrait aux douanes d’empêcher le trafic illicite de marchandises stratégiques, je suis convaincu que le travail consciencieux, le dévouement et l’engagement des douanes peuvent empêcher de faire des victimes et que cette réunion nous permettra de mieux relever ce défi.　»

La Conférence était centrée sur la préparation et la transmission d’informations sur les obligations et les régimes de contrôle internationaux, les structures de coopération nationale et les exigences clés, telles que la gestion du risque, les règles d’enquête et la technologie disponible, ainsi que les défis spécifiques rencontrés par les douanes dans le contrôle des marchandises stratégiques et à double usage, en particulier le trafic de transit, les transbordements et les marchandises en zones de libre-échange.