Moscou, le 22 octobre 2012

Rapport

A l’invitation du comité organisateur, le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, s’est exprimé lors de la première conférence internationale sur la lutte contre la contrefaçon organisée à Moscou, Russie, le 22 octobre et qui avait pour sujet les efforts déployés dans la région pour lutter contre le commerce illicite de marchandises contrefaites.

Lors de la séance d’ouverture, le Premier ministre de la Fédération de Russie, Dmitry Medvedev, a exprimé avec force son engagement à protéger les droits de propriété intellectuelle (DPI) dans le but de préserver les intérêts économiques russes et de créer un environnement propice aux investissements.

A la suite de l’intervention du Premier ministre russe, le Secrétaire général a expliqué que le rôle de la douane dans la lutte contre les contrefaçons aux frontières aux fins de protéger les consommateurs, l’innovation et le commerce légitime contribuait à la compétitivité économique et à la lutte contre la criminalité organisée. A cet égard, il a mis en lumière quatre défis:

Premièrement, il est essentiel de sensibiliser les consommateurs au fait que la contrefaçon nuit à la société et à l’économie. Dans ce contexte, il a mentionné le recours à des événements sportifs pour lancer des campagnes éducatives en direction de la jeunesse, telles que l’opération des services douaniers russes destinée à intercepter des marchandises de contrefaçon ayant un rapport avec les Jeux olympiques d’hiver de 2014 à Sochi et menée en collaboration avec les administrations douanières de pays voisins et l’OMD.

Deuxièmement, la coopération avec les titulaires de droits est cruciale pour l’obtention par les services douaniers d’informations pertinentes aux fins de gestion des risques en matière douanière. A cet égard, il a présenté l’outil IPM (Interface public-membres) de l’OMD qui permet aux agents des douanes aux frontières d’identifier les marchandises contrefaites.

Troisièmement, une coordination avec les services compétents aux frontières, notamment la police et les autorités responsables du commerce, de la santé et d’autres secteurs concernés, est primordiale pour s’attaquer à la criminalité et à la source de la contrefaçon. Il a expliqué en détail comment l’OMD coopère à l’échelle internationale avec INTERPOL, l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), l’Organisation Mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et d’autres organismes internationaux.

Quatrièmement, une législation adéquate est indispensable pour doter les administrations douanières des moyens leur permettant de coopérer avec les titulaires de droits et les agences de lutte contre la fraude dans le cadre de saisies afin d’empêcher des marchandises contrefaites d’entrer sur le marché. A ce propos, il s’est dit encouragé par la volonté affichée par la Communauté eurasienne d’améliorer son cadre juridique.

Le Ministre russe de l’intérieur et le Ministre de l’industrie et du commerce de la Commission économique eurasienne ont présenté leurs initiatives en matière de lutte contre la contrefaçon, tandis que des représentants de la Chambre de commerce internationale (CCI) et de l’industrie musicale ont remercié le gouvernement russe pour son engagement à participer à la lutte mondiale contre la violation des droits de propriété intellectuelle menée de concert avec l’OMD et d’autres organisations internationales.

Plus tard, le Secrétaire général Mikuriya a été invité à parler de la conférence et d’autres questions relatives à la douane au cours d’une émission diffusée en direct sur la chaîne de télévision Russia Today (RT) intitulée «Bringing Customs Closer».

Plus d’informations

Emission télévisée: http://rt.com/programs/spotlight/kunio-mikuriya-world-customs/