Les dirigeants de l’APEC abordent les questions douanières dans la Déclaration de Vladivostok
Bruxelles, le 10 septembre 2012
Communiqué de presse
L’Organisation mondiale des douanes (OMD) se félicite de la Déclaration publiée le 9 septembre par les dirigeants des pays membres de l’APEC réunis à Vladivostok, Russie. Cette réunion, placée sous le thème «Intégrer pour grandir, innover pour prospérer», souligne l’importance d’une réorganisation plus efficace des régimes douaniers afin d’établir des chaînes logistiques fiables et ainsi de faciliter le commerce et de garantir le développement durable.
La Déclaration mentionne tout particulièrement le programme d’OEA qui s’inscrit dans le Cadre SAFE de l’OMD visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial, comme un aspect méritant des discussions plus approfondies avec les entreprises et d’autres parties concernées.
La Déclaration de Vladivostok est également favorable à une poursuite des travaux sur le partage d’informations, les sous-traitants logistiques locaux ou régionaux, les systèmes de pré-alerte en cas d’urgence et un meilleur contrôle des mouvements et suivi des chargements en vrac et des marchandises et substances dangereuses: autant de domaines dans lesquels la douane joue un rôle crucial.
Les dirigeants de l’APEC ont décidé de réduire les tarifs douaniers de 54 produits favorables à l’environnement, notamment des panneaux solaires et des turbines à gaz qui bénéficieront d’une baisse de 5 % au maximum d’ici 2015, s’ils sont recensés dans la nomenclature du Système harmonisé de l’OMD et dans des tarifs douaniers nationaux plus détaillés.
La Déclaration des ministres 2012, publiée le 6 septembre, montre l’importance d’un renforcement de la sécurité et de la facilitation des procédures douanières, en encourageant à poursuivre les travaux sur les valeurs de minimis, les systèmes de guichet unique et leur interopérabilité, le Groupe de travail sur l’activité douanière virtuelle, les droits de propriété intellectuelle et les programmes d’OEA, entre autres.
«Les références faites aux questions douanières dans la Déclaration des dirigeants et dans celle des ministres de l’APEC contribuent à améliorer l’image de la douane», a déclaré Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD. «Une bonne coopération avec l’APEC est un modèle pour d’autres collaborations et à cet égard, l’OMD continuera à s’engager positivement avec l’APEC en s’assurant que soient établies des synergies entre les travaux menés par les deux parties», a-t-il ajouté.
Cette année, sous la présidence de la Fédération de Russie, l’OMD a participé à plusieurs réunions de l’APEC: Comité du commerce et de l’investissement, Equipe spéciale de lutte contre le terrorisme, Groupe de travail sur la lutte contre le terrorisme, Sous-comité sur les régimes douaniers et Groupe sur l’accès aux marchés.
L’OMD a été invitée par ailleurs à assister à des séminaires et ateliers organisés par l’APEC: atelier sur la connectivité de la chaîne logistique à Kazan, Fédération de Russie, en mai 2012; atelier régional sur le guichet unique en octobre à Melaka, Malaisie.
Plus d'informations
Déclaration des dirigeants de l’APEC 2012 (uniquement en anglais)
Déclaration des ministres de l’APEC 2012 (uniquement en anglais)
http://www.apec.org/Meeting-Papers/Ministerial-Statements/Annual/2012/2012_amm.aspx