Séminaire national sur les règles d’origine en Côte d’Ivoire

18 juillet 2013

Dans le cadre du Programme d’Appui au Commerce et à l’Intégration Régionale (PACIR) de l’Union Européenne, l’OMD et l’Administration des douanes de la Côte d’Ivoire ont organisé conjointement un séminaire national sur les règles d’origine qui s’est déroulé à Abidjan, du 8 au 12 juillet 2013, et auquel ont assisté des fonctionnaires des douanes ainsi que des agents du Ministère de l’Intégration de la Côte d’Ivoire.

Les thèmes étudiés durant ce séminaire ont porté notamment sur les concepts clés permettant de déterminer correctement l’origine, ainsi que sur diverses questions opérationnelles connexes, telles que la mise en place d’une organisation efficace, la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé.

Durant le séminaire, l’OMD a présenté son Etude comparative sur les règles d’origine préférentielles ainsi que la Base de données des accords de commerce préférentiels.

Ce séminaire a également permis de présenter l’initiative de l’OMD concernant le Dossier Recettes ainsi que les nouvelles Directives relatives à la vérification de l’origine préférentielle, qui ont été élaborées pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les dispositions en matière de vérification de l’origine qui figurent dans les accords de libre-échange.

Les échanges de vues qui se sont tenus durant ce séminaire national ont également souligné qu’il importe de vérifier le statut originaire des marchandises plutôt que de simplement contrôler l’authenticité du certificat d’origine.

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