Séminaire national sur les règles d’origine au Sri Lanka

06 juin 2013

Avec le soutien financier du Fonds japonais de coopération douanière, l’OMD et l’Administration des douanes du Sri Lanka ont organisé conjointement un séminaire national sur les règles d’origine qui s’est déroulé à Colombo, du 27 au 30 mai 2013, et auquel ont assisté des fonctionnaires des douanes ainsi que des agents du Ministère du commerce du Sri Lanka.

Les thèmes étudiés durant ce séminaire ont porté notamment sur les concepts clés permettant de déterminer correctement l’origine compte tenu de l’Etude comparative de l’OMD sur les règles d’origine préférentielles, ainsi que sur diverses questions opérationnelles connexes, telles que la mise en place d’une organisation efficace, la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé.

Ce séminaire a également permis de présenter l’initiative de l’OMD concernant le Dossier Recettes ainsi que les nouvelles Directives relatives à la vérification de l’origine préférentielle, qui ont été élaborées pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les dispositions en matière de vérification de l’origine qui figurent dans les accords de libre-échange.

Les échanges de vues qui se sont tenus durant ce séminaire national ont également souligné qu’il importe de vérifier le statut originaire des marchandises plutôt que de simplement contrôler l’authenticité du certificat d’origine.

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