Dans le cadre du Programme de Renforcement des Capacités, l’OMD et l’Administration des douanes de l’Arménie ont organisé conjointement un séminaire national sur les règles d’origine qui s’est déroulé à Erevan, du 14 au 18 octobre 2013, et auquel ont assisté des fonctionnaires de différents services des douanes.
Les thèmes étudiés durant ce séminaire ont porté notamment sur les concepts clés permettant de déterminer correctement l’origine, ainsi que sur diverses questions opérationnelles connexes, telles que la mise en place d’une organisation efficace, la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé.
Durant le séminaire, l’OMD a présenté son Etude comparative sur les règles d’origine préférentielles ainsi que la Base de données des accords de commerce préférentiels.
Ce séminaire a également permis de présenter l’initiative de l’OMD concernant le Dossier Recettes ainsi que les nouvelles Directives relatives à la vérification de l’origine préférentielle, qui ont été élaborées pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les dispositions en matière de vérification de l’origine qui figurent dans les accords de libre-échange.
Les échanges de vues qui se sont tenus durant ce séminaire national ont également souligné qu’il importe de vérifier le statut originaire des marchandises plutôt que de simplement contrôler l’authenticité du certificat d’origine.