(Bruxelles, 3-4 avril 2014)
Le Sous-Comité sur l’éthique (SCE) a tenu sa 13ème session du 3 au 4 avril 2014 au siège de l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Plus de 140 délégués représentant des administrations des douanes et des organisations partenaires ont participé et échangé des vues sur des approches concrètes pour lutter contre la corruption et renforcer la gouvernance en douane.
Le Secrétaire général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, a inauguré la session en mettant l’accent sur la pertinence de l’éthique dans le cadre du renforcement des capacités douanières. Il rappelle les travaux de la 5ème Session du Comité du Renforcement des capacités sur le thème "Des individus forts – des organisations fortes" et les discussions et stratégies formulées autour de l’Accord sur la Facilitation des échanges de l’OMD, et indique que tout ceci repose sur l’éthique. A cet effet, il souligne l’importance du mandat du SCE consistant à renforcer l’éthique en tenant compte des questions novatrices figurant à l’ordre du jour.
L’ordre du jour comprenait une table ronde qui portrait sur la réforme pour lutter contre la corruption et qui a bénéficié des exposés des Administrations des douanes d’Australie, du Brésil et de l’Afrique du Sud qui ont fait part de leurs mesures visant à renforcer la vigilance à l’égard des risques de corruption. Ce point de l’ordre du jour était précédé d’une intervention du Directeur du Renforcement des capacités, M. Erich Kieck, qui a lancé la thématique s’agissant de gérer les risques en matière de gouvernance via des réformes orientées dans ce sens. D’autres approches intéressantes ont fait l’objet d’échanges de vues, à savoir, la cartographie des risques dans le contexte de la lutte contre la corruption avec l’exemple de l’Allemagne et le thème de la prévention de la corruption dans le domaine de la passation des marchés publics dans le cadre duquel l’Administration des douanes de Norvège, USAID et la Banque mondiale ont fait part de leurs expériences et perspectives.
Le SCE a également été informé par le Secrétariat des dernières avancées réalisées dans le domaine de l’éthique et a pris note du fait que l’Administration des douanes d’Uruguay a transmis une étude de cas à inclure dans le Guide pour le développement de l’éthique et de la parution de la 9ème édition du Bulletin d’information sur l’éthique. Un autre thème intéressant était celui de la gouvernance dans les pays sortant d’un conflit ou en transition avec les expériences des administrations de l’Administration des douanes de Tunisie et du Liberia et du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD).
La 13ème session du SCE était présidée par M. David Dolan de l’Administration des douanes et de la Protection des frontières (USCBP) qui a été réélu en tant que Président pour la prochaine session du SCE qui se tiendra en février 2015.
Le SCE sur l’éthique a pris note des échanges de vues et des mesures proposés par les Membres. Un rapport complet sera mis à la disposition des Membres sur le site Web de l’OMD d’ici peu.