Atelier Sur L’evaluation En Douane En Serbie

21 avril 2014

L’OMD a récemment organisé un atelier consacré à l’évaluation en douane au profit de la douane serbe. Cet atelier se composait de deux parties; les deux premiers jours, destinés au personnel douanier de l’administration centrale et des services opérationnels, ont été consacrés aux méthodes d’évaluation et à diverses questions d’ordre pratique. La seconde partie de l’atelier était destinée à des spécialistes en évaluation et à des représentants des services chargés de la gestion des risques et du contrôle a posteriori. Un certain nombre de cas et de questions complexes d’évaluation ont été examinés, notamment des questions liées aux entreprises multinationales telles que les prix de transfert et les redevances, ainsi que des cas particuliers présentés par la douane serbe.

Les participants ont également débattu des enjeux et des défis pratiques liés au contrôle efficace de l’évaluation; il a ainsi été reconnu que le contrôle a posteriori, soutenu par un programme solide de gestion des risques, constitue le mécanisme le plus efficace à cet égard. Les recommandations élaborées dans le cadre du programme de l’OMD relatif au Dossier Recettes ont été expliquées durant cet atelier.

L’atelier a également permis d’évoquer l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges dont les implications pour les administrations des douanes sont nombreuses et qui concerne également les contrôles en matière d’évaluation en douane.

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