La phase de répression de l’Opération Cosmo s’achève

31 octobre 2014

Dans le cadre de son Projet de contrôle des échanges de nature stratégique (STCE), l'OMD a organisé, avec le soutien de ses partenaires internationaux (INTERPOL, ONUDC, UNODA, AIEA, et OIAC) et de son réseau de Bureaux Régionaux de Liaison chargés du Renseignement (BRLR), une opération inédite de lutte contre la fraude en vue de détecter et de prévenir le trafic illicite des marchandises de nature stratégique dans les chaînes logistiques internationales. Cette opération, baptisée sous le nom de code « Opération Cosmo », a permis de regrouper quatre-vingt-dix administrations Membres de l'OMD ainsi que leurs partenaires nationaux autour des objectifs de sécurité internationale et de non-prolifération.

L'Opération Cosmo, qui repose sur les renseignements et s'appuie sur une approche basée sur les risques, a débuté par une session globale de planification qui s'est tenue à l'OMD (du 8 au 10 avril 2014). Avant la mise en œuvre de l'Opération elle-même, l'OMD a organisé 6 séminaires régionaux destinés à débattre des différentes difficultés rencontrées par la douane et par les organismes frontaliers lors de la mise en œuvre des contrôles des échanges de nature stratégique. La version définitive d'un plan opérationnel a été mise au point pour l'Opération Cosmo dès la fin du mois d'avril. D'après ce plan, l'opération se présente sous la forme des quatre phases principales suivantes : regroupement des renseignements et élaboration d'une cible ; interdiction ; suivi et enquête et, enfin, compte-rendu.

Lors de la phase pré-opérationnelle, les pays participants ont été priés d'échafauder des plans nationaux de mise en œuvre. Ces plans devaient contenir des profils de risque reposant sur une analyse nationale des menaces et des échanges réalisée par les différents services administratifs. Suite à la création de profils, les administrations ont été priées de diffuser ces profils en première ligne et de les utiliser aux fins du ciblage lors de la phase d'interdiction.

La phase d'interdiction s'est déroulée en octobre. À cette occasion, des centaines de contrôles et de vérifications du contenu des envois ont été effectués. Lorsqu'une activité contraire à la loi était détectée, des recherches complémentaires étaient entreprises tandis que la circulation des envois présentant par nature un risque peu élevé était facilitée. La phase d'interdiction s'est déroulée avec le soutien d'une Unité de coordination opérationnelle (UCO) installée à l'OMD. L'UCO a facilité la communication opérationnelle entre les pays participants et les organisations internationales ; elle a permis aux Membres de disposer de l'avis d'experts en matière d'identification des marchandises mais aussi de recueillir des renseignements opérationnels en soutien aux activités de contrôle et de les aider par le biais du suivi à la trace des conteneurs à haut risque dans la chaîne logistique.

« L'Opération Cosmo est une initiative totalement novatrice de l'OMD et de la communauté douanière mondiale. Cette opération, qui soutient et promeut directement les objectifs de nombreuses Résolutions du Conseil de Sécurité des NU, demeure à ce jour une opération inédite à l'échelon mondial de la part des administrations douanières et des autorités frontalières » a déclaré Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l'OMD, qui a ensuite affirmé que « dans l'environnement mondial actuel en matière de sécurité, la mise en œuvre des contrôles des échanges de nature stratégique fait l'objet d'une préoccupation croissante de la part des fonctionnaires de la douane qui assurent le contrôle de la circulation transfrontière des marchandises. L'une des priorités de l'OMD consiste à aider ses Membres à assurer la sécurité, la visibilité et la transparence de la chaîne logistique. L'Opération Cosmo a contribué de manière significative à ces résultats et a permis d'identifier nombre de bonnes pratiques qui seront à l'avenir intégrées aux opérations de l'OMD visant à l'application de la loi. »

Lors de la phase de suivi et de compte rendu, les enquêtes porteront sur les activités inappropriées de la part des administrations et des criminels, au niveau national comme au niveau international. Les pays continueront de rendre compte des nouveaux cas découverts durant leurs activités quotidiennes dans ce domaine. De même, tous les pays participants sont priés de procéder à une évaluation nationale de leurs capacités, s'agissant de leurs systèmes de mise en œuvre des contrôles des échanges de nature stratégique, en précisant quels en sont les aspects positifs ainsi que les carences. Des renseignements complémentaires concernant l'Opération Cosmo pourront être consultés dès le mois de juin 2015.