Bruxelles, 13 octobre 2014
Communiqué de presse
La première opération douanière mondiale portant sur le commerce illicite du tabac a permis la saisie de 593 millions de cigarettes, 77 tonnes de tabac à fumer, 31 tonnes de tabac brut, 15 tonnes de tabac à pipe à eau, 5 tonnes tabac à mâcher et 2,5 tonnes de tabac à rouler et à pipe. Trois machines de fabrication ont également été saisies, ainsi que du papier à rouler, des filtres et d’autres composants destinés à la fabrication des cigarettes. En outre, plus de 100 criminels ont été arrêtés et 35 enquêtes sont toujours en cours, l’objectif étant de tout mettre en œuvre pour perturber les activités des trafiquants et de démanteler les réseaux à l’origine de ce commerce.
"L’Opération Gryphon a mis en lumière les défis inhérents à la lutte contre le commerce illicite du tabac et des produits du tabac," a déclaré Kunio Mikuriya, le Secrétaire général de l’OMD. "Elle a clairement montré le rôle moteur que jouent les administrations douanières au niveau mondial dans la lutte contre ce fléau qui prend de l’ampleur," a ajouté M. Mikuriya.
Initiée et coordonnée par l'OMD, l’opération a réuni 93 administrations douanières du 1er octobre 2013 au 31 mars 2014. Durant ces six mois, les douanes participantes ont exercé pleinement leurs pouvoirs et compétences pour garantir l’application des dispositions essentielles de la législation douanière, réalisant notamment des inspections sur les moyens de transport ainsi que dans des points de vente hors taxe, zones franches, magasins et entrepôts sous douane.
Les agents travaillant au sein des Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) de l’OMD, situés dans chacune des six régions que compte l’Organisation, ont contribué au succès de l’opération en facilitant et en coordonnant notamment les échanges d’informations et de renseignements au niveau régional. Le réseau de BRLR s’est révélé être un atout favorisant la communication au niveau mondial et a prouvé qu’il constituait une infrastructure unique en son genre au service des administrations douanières dans la lutte contre les menaces posées par le commerce illicite.
Le commerce illicite des produits du tabac génère de fortes pertes de revenus pour les gouvernements. Preuve en est, la revente des cigarettes saisies lors de l'Opération Gryphon aurait rapporté près de 93 millions d'euros aux groupes criminels impliqués. Il s’agissait de cigarettes de marques authentiques mais aussi contrefaisantes, ainsi que de cigarettes dites « cheap white ».
Les dix plus importantes saisies de cigarettes ont eu lieu en Asie, en Afrique, en Europe et en Amérique du Sud et les plus grandes quantités de cigarettes illégales ont été transportées par conteneurs maritimes, trains ou camions, tandis que de plus petites quantités ont été détectées dans des voitures, des bagages de passagers aériens et des envois postaux.
Les informations recueillies indiquent que les trafiquants utilisent des méthodes de dissimulation sophistiquées, camouflant des produits du tabac illicites dans différents chargements de couverture, notamment des engrais, de la verrerie, des vêtements, du charbon de bois, des transformateurs, des denrées alimentaires, du bois et parfois même des cigarettes authentiques! Bon nombre de ces chargements de couverture ont souvent peu de valeur afin de limiter les pertes en cas de contrôle.
L’Opération GRYPHON a confirmé que les zones franches jouaient également un rôle majeur dans la contrebande de cigarettes. En effet, des envois arrivant dans ces zones sont reconditionnés dans d’autres conteneurs, ce qui permet aux cigarettes illicites de « s’égarer » ou de disparaître. Elles quittent alors la zone en tant que marchandises de peu de valeur (comme des textiles, etc.) déclarées erronément ou dissimulées dans d’autres envois.
Cette opération a également permis de découvrir des conteneurs présentant une double identité, c’est-à-dire dont les numéros ont été dupliqués. Cette forme de « vol d’identité » consiste à utiliser les identités de compagnies d’importation et/ou d’exportation bénéficiant d’une bonne réputation, car elles sont moins susceptibles d’éveiller les soupçons des fonctionnaires des douanes. Bien que ce phénomène ne soit pas récent, les douanes doivent continuer à faire preuve de vigilance face à cette pratique.
Lors de l’opération, un autre élément intéressant a été mis en lumière, à savoir les envois de cigarettes destinés à des régions en conflit comme l’Afghanistan, la Syrie et l’Ukraine. Vingt-et-un conteneurs destinés à la Syrie n’ont plus pu être localisés après leur arrivée dans le pays, un cas typique où les contrebandiers tirent profit des zones de conflit où les contrôles douaniers peuvent être temporairement désorganisés.
Les administrations participantes ont surveillé les envois transfrontières de produits du tabac en utilisant les techniques d’évaluation des risques. Les cargaisons à haut risque étaient contrôlées ou, si cela ne pouvait se faire, une alerte était envoyée au pays d’importation lui recommandant de surveiller le conteneur suspect et d’en inspecter son contenu. L’utilisation adéquate de la gestion des risques et l’efficacité de la coopération entre les douanes ont été les principaux éléments ayant contribué à la réussite de l’Opération GRYPHON.