15-17 septembre 2014, Bangalore (Inde)
Le deuxième Forum douanier sur la facilitation des échanges organisé par l’Association des pays riverains de l’océan indien (IORA) s’est tenu du 15 au 17 septembre 2014 à Bangalore (Inde). Ont participé à cette rencontre des hauts responsables des autorités douanières des pays membres de l’IORA suivants : l’Australie, le Bangladesh, l’Inde, l’Indonésie, le Kenya, Madagascar, la Malaisie, l’Ile Maurice, le Mozambique, les Seychelles, l’Afrique du Sud, le Sri Lanka, la Tanzanie, la Thaïlande et le Yémen.
L’OMD a été invitée à faire part des dernières avancées en matière de facilitation des échanges commerciaux, y compris en ce qui concerne les programmes sur les opérateurs économiques agréées (OEA) et les accords de reconnaissance mutuelle (ARM).
Le Forum était présidé par Mme. Mala Srivastava du Central Board of Excise and Customs (CBEC- l’Administration centrale des douanes et accises d’Inde), de même que par des hauts fonctionnaires du CBEC et du Service australien des douanes et de la protection des frontières.
Les Membres ont abordé la question de la facilitation des échanges et des solutions innovantes à y apporter en mettant l’accent sur les programmes OEA et ARM. Parmi les thèmes courants abordés lors des discussions, on notera celui de la nécessité d’automatiser la facilitation du commerce, le recours à des normes, outils et instruments de l’OMD dans le cadre du « paquet compétitivité économique », notamment la Convention de Kyoto révisée et le Cadre de normes SAFE et la collaboration/coopération entre les Membres des administrations douanières.
Les Membres qui ont élaboré des programmes OEA et qui participent à des ARM ont fait part de leurs expériences, entre autres du point de vue des avantages et des défis rencontrés, tout en tirant des conclusions de ces expériences. Ils ont par ailleurs proposé des suggestions à soumettre à l’examen du Secrétariat de l’IORA et de l’OMD afin de définir des actions correctives.
Les délégués ont également discuté des différentes mesures annexes de la facilitation du commerce, mais néanmoins nécessaires pour garantir et maintenir la prospérité économique. Parmi ces mesures figurent, entre autres, les audits/actions/enquêtes a posteriori, la vérification de l’évaluation et les systèmes de gestion des risques.
Le Forum a publié un Communiqué par lequel il exprime son engagement à poursuivre le dialogue sur la facilitation des échanges commerciaux et la lutte contre la fraude, en ce compris le recours à des instruments annexes de la facilitation du commerce.