Un Groupe d’experts sur le contrôle a posteriori (CAP) s’est réuni pour la première fois au siège de l’OMD du 13 au 17 avril 2015. Huit agents des douanes se sont retrouvés à Bruxelles, avec un agent supplémentaire participant à la réunion à distance avec la plateforme CLiKC! de l’OMD, pour partager leurs connaissances et leur expertise en vue de l’élaboration de plusieurs nouveaux outils de l’OMD en matière de CAP.

Eu égard à l’importance croissante des CAP, couverte par l’article 7.5 de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges, le Secrétariat entend aider les Membres soucieux de s’engager dans des initiatives de réforme visant à introduire les CAP et à améliorer les performances de leurs administrations respectives.

Le 34^ème Comité de la lutte contre la fraude, qui s’est achevé le 26 mars 2015, a approuvé le projet du Secrétariat d’élaborer deux nouveaux outils de l’OMD en matière de CAP. Le premier vise à aider les administrations douanières à visualiser, par le biais d’exercices pratiques, les avantages qui peuvent découler de l’application de normes internationales, et le second vise à fournir aux contrôleurs sur le terrain des matériaux de référence sur les techniques de contrôle.

A l’occasion de ce Comité, le Secrétariat avait lancé un appel pour bénéficier de l’appui de Membres, auquel ont répondu positivement le Canada, le Danemark, la Finlande, l’Allemagne, le Japon, le Sri Lanka, la Suisse et la douane turque, en envoyant plusieurs de leurs agents à cette réunion.

La réunion est un exercice mutuellement profitable: elle aide l’OMD dans l’élaboration d’outils efficaces, tout en permettant aux participants d’améliorer leurs connaissances et leurs techniques aux fins d’une utilisation future sur le terrain. Au cours des cinq jours de réunion, les participants ont mis en commun leurs connaissances et expériences par le biais de présentations ainsi que de sessions d’échanges de vue et d’étude de cas.

Le Secrétariat poursuivra son travail sur la base des résultats de cette première réunion, la prochaine réunion étant prévue pour la seconde moitié de cette année. De quoi laisser aux experts le temps d’examiner minutieusement les projets des deux outils avant que le Secrétariat ne les présente aux Groupes de travail et Comités de l’OMD concernés.