L’OMD et le Bureau régional pour le renforcement des capacités (BRRC) pour l’Asie Pacifique ont dispensé, en coopération avec l’Ecole nationale indienne des douanes et accises (NACEN), un atelier régional sur le Cadre de normes SAFE et les programmes d’Opérateurs économiques agréés (OEA) à New Delhi, du 5 au 9 janvier 2015. Quarante-deux cadres moyens de 24 administrations membres de la région Asie Pacifique ont participé à cet atelier qui a bénéficié du soutien financier du FCD de la Corée.
L’atelier a été inauguré par M. Kaushal Srivastava, Président de l’Administration centrale des douanes et accises (CBEC) indiennes. Dans son allocution d’ouverture, il a souligné l’importance du rôle joué par la douane dans la sécurité de la chaîne logistique et la facilitation des échanges, et il a encouragé les participants à échanger des vues et à formuler des idées et des solutions collectives afin de mettre efficacement en oeuvre le Cadre SAFE et les programmes d’OEA, et de constituer ainsi une réserve d’entreprises fiables dans la région.
L’OMD et les experts régionaux ont expliqué en détail l’importance de la sécurité de la chaîne logistique ; le Cadre de normes SAFE de l’OMD ; la méthode des partenariats douane-entreprises ; les exigences des programmes d’OEA, leurs avantages et la manière progressive dont ils sont mis en oeuvre ; les perspectives régionales et mondiales de la mise en oeuvre des programmes d’OEA ; et les arrangements/accords de reconnaissance mutuelle (ARM), leurs avantages et les enjeux connexes. Dans le contexte des échanges de vues qui ont suivi, les différences et les similitudes entre le programme d’OEA du Cadre SAFE, les personnes agréées mentionnées dans la Convention de Kyoto révisée (CKR) et le système des opérateurs agréés de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE), ont été clarifiées.
Les participants ont également présenté leurs programmes respectifs d’OEA et/ou de respect de la loi, et ont partagé leur expérience et leurs bonnes pratiques à ce sujet. Ils ont identifié plusieurs questions/enjeux communs liés à une mise en oeuvre plus large et plus approfondie des programmes d’OEA dans la région, et leurs solutions potentielles qui tirent mutuellement parti de l’expérience acquise par chacun. Les questions identifiées pourront dorénavant être également mieux couvertes par les objectifs et les plans stratégiques des administrations.
Les résultats les plus importants de l’atelier sont notamment une meilleure compréhension du Cadre de normes SAFE/OEA, de l’importance des ARM, du rôle joué par la douane dans la sécurité de la chaîne logistique, et de la proposition utile de partenariats douane-entreprises parmi les participants. L’atelier a également aidé les participants à identifier les lacunes existant dans leurs programmes actuels d’OEA/respect de la loi quant aux améliorations à apporter et à l’alignement ultérieur sur le Cadre SAFE, et à préparer la mise en oeuvre des règlements connexes de l’AFE (Art. 7.7).