Atelier national sur les règles d’origine pour le Kenya

23 mars 2015

Dans le cadre du Programme de Renforcement des Capacités, l’OMD et l’Autorité Fiscale du Kenya ont organisé un atelier national sur les règles d’origine qui s’est déroulé à Nairobi, du 9 au 13 mars 2015. Au total, 30 fonctionnaires des douanes provenant de divers services disséminés dans tout le pays ont participé à cet atelier.

L’atelier avait pour objectif de renforcer les capacités des fonctionnaires des douanes en matière de gestion efficace et rentable de toutes les questions ayant trait aux règles d’origine et d’habiliter les participants à transmettre leurs connaissances aux collègues. Les thèmes étudiés durant cet atelier ont porté notamment sur les concepts clés permettant de déterminer correctement l’origine, ainsi que sur diverses questions opérationnelles connexes, telles que la mise en place d’une organisation efficace, la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé.

L’OMD a formé les participants sur les outils et instruments pertinents de l’OMD, tels que les Directives relatives à la certification et à la vérification de l’origine préférentielle, qui ont été élaborées pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les dispositions pertinentes sur l’origine qui figurent dans les accords de libre-échange. En outre, l’OMD a mis en exergue les connaissances techniques nécessaires pour s’assurer que l’origine est déterminée de façon correcte et rationalisée dans la région.

Les échanges de vues qui se sont tenus durant cet atelier régional ont également souligné qu’il importe de vérifier le statut originaire des marchandises plutôt que de simplement contrôler l’authenticité du certificat d’origine ainsi que la nécessité de renforcer la coopération avec les administrations douanières dans les pays partenaires.

Du 16 au 19 Mars 2015, le Secrétariat a travaillé avec l’Autorité Fiscale du Kenya, Section Origine, sur le développement d'études de cas liées aux irrégularités en matière d’origine (à l'exclusion des fraudes). Les études de cas seront incorporées dans le Guide de l'OMD sur la lutte contre les irrégularités en matière d’origine (à l'exclusion de fraude), qui sera présenté à la Commission de Politique Générale et au Conseil en juin 2015 dans le cadre du Dossier Recettes, Phase II.

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