Tbilissi, Géorgie: 19-22 mai 2015
A l’invitation de l’Administration des finances de Géorgie, l’OMD a dirigé du 19 au 22 mai 2015 un atelier sur la mise en œuvre d’un programme d’Opérateurs économiques agréés à Tbilissi (Géorgie). L’événement était financé par le Fonds allemand de coopération douanière et a été animé par deux experts du Secrétariat de l’OMD et de l’Administration des douanes allemandes. Plus de 20 cadres intermédiaires des douanes ont pu assister à des séances d’informations claires et détaillées sur les concepts, conditions et exigences à satisfaire aux fins de la mise en place d’un programme d’OEA tel que défini dans le Cadre de normes SAFE et fondé sur les expériences des Etats membres de l’UE.
L’atelier a consisté en une série de présentations et de discussions en petits groupes. Cette méthode de travail interactive a permis aux participants d’identifier des voies à suivre afin d’élaborer leur législation nationale pour qu’elle soit conforme aux dispositions du Cadre de normes SAFE. Sur la base de ces échanges de vues, des recommandations ont été formulées sur la manière de respecter les conditions relatives aux OEA, de bénéficier des avantages liés au programme, d’effectuer des contrôles, de mener des audits d’agrément et de suivi ainsi que d’autres mesures juridiques telles que la suspension et la révocation du statut d’OEA et le droit de recours pour les candidats OEA.
La Géorgie, qui dispose actuellement d’un programme de contrôle baptisé « Gold List » mis en place par ses soins, prévoit de jeter les bases juridiques d’un programme d’OEA d’ici la fin de cette année, en tenant compte des recommandations faites durant l’atelier.