Le Système harmonisé et les travaux de classement tarifaire ont toujours été considérés comme des éléments essentiels d’une administration des douanes moderne et comme l’une des priorités de l’OMD. De fait, pour maîtriser le Système harmonisé, c’est tout un univers qui doit être exploré, une variété infinie de marchandises qu’il faut connaître et qui posent inévitablement des difficultés et des questions inédites de classement.

Nombre de ces questions ont cependant trouvé des réponses durant l’atelier national sur le Système harmonisé organisé à Almaty, du 9 au 12 novembre 2015, par l’Administration des douanes du Kazakhstan. Plus de cinquante responsables du classement tarifaire et fonctionnaires de la douane traitant quotidiennement de questions relatives au classement ont participé à cet événement. L’atelier bénéficiait du soutien financier d’Eurodouane.

Cet atelier a constitué une excellente occasion de présenter les nouveaux instruments du Dossier Recettes, lancé en juin 2015, et d’en débattre – il s’agit de l’outil de diagnostic sur le classement tarifaire, l’évaluation, l’origine et les infrastructures connexes, des Directives sur les infrastructures douanières destinées au classement tarifaire, à l’évaluation et à l’origine et des Directives techniques sur les décisions anticipées aux fins du classement, de l’origine et de l’évaluation.

Les aspects concrets du classement tarifaire, comme par exemple l’utilisation des Règles générales interprétatives, les décisions du Comité du SH qui ont valeur de points de repère ou encore la mise en œuvre des amendements apportés au SH ont occupé une place importante dans le programme de cet événement. L’approche théorique a été illustrée par plusieurs études de cas de classement présentées et débattues durant l’atelier.

Cet atelier, qui fait partie d’un programme complet de modernisation de l’Administration des douanes du Kazakhstan, vise à permettre une amélioration durable des travaux de classement et à garantir un niveau plus élevé d’uniformité, s’agissant des approches adoptées dans le pays en matière de classement.