L’OMD a dirigé un atelier sur l’évaluation en douane au profit de l’Administration fiscale de la Géorgie (GRS) qui s’est tenu du 9 au 13 novembre 2015. Au total, 20 participants provenant des services chargés du contrôle douanier, de la gestion des risques et du contrôle a posteriori ont pris part au programme qui comprenait des sessions consacrées à des questions techniques d’évaluation complexes, telles que les redevances et les droits de licence, les techniques d’analyse du risque (notamment l’utilisation d’une base de données en matière d’évaluation en tant qu’outil d’évaluation des risques), les décisions anticipées et le programme de l’OMD relatif au Dossier Recettes.

A l’initiative de la GRS, un représentant du service de la GRS chargé des audits fiscaux a été invité à participer à une session d’une demi-journée consacrée aux liens entre l’établissement des prix de transfert et l’évaluation en douane. Les animateurs ont mis en exergue le nouveau Guide de l’OMD sur l’évaluation en douane et les prix de transfert (disponible ici) qui fournit des renseignements techniques détaillés sur ces deux sujets et recommande une coopération plus étroite dans ce domaine entre les administrations douanières et fiscales.

L’atelier a été financé par le Fonds de coopération douanière de l’Allemagne.