Le Secrétaire général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, a participé à la 11ème réunion des Directeurs généraux/Commissioners des douanes de l’ASEM qui s’est tenue à Goa, Inde, du 7 au 9 octobre 2015.
La Réunion Asie-Europe (ASEM) est un processus informel de dialogue et de coopération qui réunit des représentants de près d’une cinquantaine de pays pour débattre de questions de nature politique, économique et culturelle, dans le but de renforcer les relations entre les deux régions. La douane joue un rôle important dans les activités de l’ASEM.
En ouverture de la réunion, M Najib Shah, Président du Bureau central des douanes et accises indiennes, a rappelé combien l’ordre du jour de la Réunion avait évolué au fil des ans et il a fait observer que le plan d’action actuel prévoit plusieurs mesures portant sur les cinq principales priorités de l’ASEM dans le domaine douanier : facilitation des échanges et sécurité de la chaîne logistique ; lutte contre les infractions aux DPI ; protection de la société et de l’environnement ; participation des entreprises ; et communication et visibilité. Le Président a souligné que le rôle de la douane évolue constamment, mais que les priorités demeurent identiques : l’enjeu pour la douane est de parvenir à des résultats. La douane a été l’agent du changement en mettant en place des procédures automatisées dès que cela a été possible. Elle doit maintenant faire face à l’enjeu numérique et promouvoir la douane en tant qu’élément moteur de la diminution des frais de transaction pour les entreprises.
Le Secrétaire général M. Mikuriya a abordé plusieurs points de l’ordre du jour et a brièvement informé les délégués des sujets clés de l’OMD. Il a souligné que les dispositions relatives aux OEA doivent être en conformité avec celles du Cadre de normes SAFE de l’OMD et il a appelé l’attention sur la Conférence mondiale de l’OMD sur les OEA qui se déroulera au Mexique en mai 2016.
Le Secrétaire général a également mis en exergue les récentes améliorations apportées au système IPM de l’OMD et a instamment prié les Membres d’utiliser l’IPM liée à leurs systèmes nationaux. Il a également souligné la nécessité de faire progresser la question de la sécurité des produits. M. Mikuriya a en outre mis en évidence le passage à un environnement numérique, enjeu que la douane relèvera, il en est convaincu. La Conférence de 2016 sur la TI qui se tiendra au Sénégal traitera notamment de cette question car elle a une incidence sur la gestion coordonnée des frontières.
Le Secrétaire général s’est félicité des progrès réalisés au sujet de l’AFE de l’OMC qui offre à la douane une opportunité d’obtenir un soutien politique et financier. Il a également informé les délégués des initiatives en cours en matière d’intégration régionale, des partenaires du secteur privé (agents en douane), du renforcement des relations avec d’autres organisations internationales (police/douane par exemple), et de l’échange d’informations entre administrations douanières et fiscales.
Les délégués ont fait rapport et débattu des progrès réalisés au sujet des principales priorités dans le domaine douanier, notamment le Plan d’action de la douane sur la facilitation des échanges, les Opérateurs économiques agréés, la gestion coordonnée des frontières, les DPI, la sécurité des produits, les envois de déchets, la participation des entreprises, les opérations conjointes et l’amélioration de la visibilité des activités douanières de l’ASEM.
Après de longs échanges de vues concernant les progrès réalisés à ce jour et la nécessité de prendre de nouvelles mesures, la Réunion a élaboré de nouvelles Propositions et un Plan d’action pour la période 2016-2017. Le Plan inclut des mesures concernant les Dossiers passagers (PNR), la mise en oeuvre de l’AFE de l’OMC, et le dédouanement dématérialisé grâce au partage d’informations.
Pendant la réunion, l’Inde et la Corée ont signé un accord de reconnaissance mutuelle des Opérateurs économiques agréés (OEA).
La Réunion s’est achevée par les remerciements des délégués pour l’excellente organisation de l’événement par la douane indienne et pour le chaleureux accueil que celle-ci leur avait réservé.